 ... les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...  Annales de la Chambre des députés - Page 219by France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897Full view - About this book
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1884 - 804 pages
...gravure; les lithographies , les illustrations , les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles; et en général toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique.... | |
 | France - France - 1884 - 342 pages
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les caries géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles ; et en général toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique.... | |
 | Charles Léon Lyon-Caen - 1884 - 50 pages
...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plaus, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles, et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique.... | |
 | Copyright - 1884 - 400 pages
...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles, et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique.... | |
 | Maurice Block - 1885 - 454 pages
...géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, a l'architecture ou aux sciences en général ; enfin...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Art. 5. Les auteurs ressortissant à l'un des pays de l'union ou leurs ayants cause... | |
 | A.. Lafaye, Université de Bordeaux. Faculté de droit - 1885 - 490 pages
...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes de géographie; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles, et en général toute production du domaine littéraire, scientifique ou artistique. »... | |
 | Switzerland - Switzerland - 1886 - 374 pages
...sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Art. 5. Les auteurs ressortissant à l'un des pays de l'Union, ou leurs ayants... | |
 | Germany - 1886 - 1220 pages
...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans croquis et oeuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles; et en général toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique.... | |
 | Italy - Italy - 1886 - 1120 pages
...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles ; et en général toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique.... | |
 | France treaties - 1886 - 612 pages
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles ; et en général toute production quelconque.du domaine littéraire, scientifique ou artistique.... | |
| |
