 ... les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...  Annales de la Chambre des députés - Page 219by France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897Full view - About this book
 | Carlos Calvo - International law - 1896 - 636 pages
...sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; le» plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Art. 5. — Les auteurs ressortissant à l'un des pays de l'Union ou leurs ayants... | |
 | Tunisia - Law - 1896 - 468 pages
...sculpture, de gravure, les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie,...la topographie, à l'architecture ou aux sciences eu général; enfin, toute production quelconque du domaiue littéraire, scientifique ou artistique... | |
 | Bern Convention for the Protection of literary and artistic works - 1897 - 256 pages
...sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général : enlin toute production quelconque du domaine littéraire, scii'nliliqne ou artistique, qui pourrait... | |
 | Louis Rivière - Copyright, International - 1897 - 292 pages
...sculpc< ture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, « les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages « plastiques, relatifs à la...géographie, à la topographie, à «l'architecture (1) et aux sciences en général; enfin « toute production quelconque du domaine littéraire, c scientifique... | |
 | Pierre Ruppert - 1899 - 536 pages
...sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; les œuvres d'architecture, les œuvres photographiques et celles obtenues par un procédé analogue... | |
 | Luxembourg, P. Ruppert - Criminal law - 1900 - 792 pages
...sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; les œuvres d'architecture, les œuvres photographiques et celles obtenues par un procédé analogue... | |
 | 1900 - 780 pages
...sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; les œuvres d'architecture, les œuvres photographiques et celles obtenues par un procédé analogue... | |
 | Belgium - Belgium - 1900 - 508 pages
...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles; et en général tonte production quelconque du domaine littéraire, scientitique ou artistique.... | |
 | Paul Zeys, P. Pomonti - Statutes - 1901 - 690 pages
...sculpture, de gravure, les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie,...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Le droit de l'auteur n'exclut pas le droit de faire des citations, lorsqu'elles... | |
 | Pasquale Fiore - Conflict of laws - 1904 - 602 pages
...plastiques, relatifs à la géographie, a la topographie, à l'architecture ou aux sciences en générni; enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. ART. 5. — Les auteurs ressortissants à l'un des pays de l'Union, ou leurs ayants... | |
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