 ... les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...  Annales de la Chambre des députés - Page 219by France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897Full view - About this book
 | Polydore Fabreguettes - Freedom of speech - 1901 - 870 pages
...sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie,...l'architecture ou aux sciences en général; enfin loute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique qui pourrait être publiée... | |
 | Georg Friedrich von Martens - Europe - 1902 - 988 pages
...sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis, et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait être publiés par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Administration française. Intercaler... | |
 | Édouard Copper-Royer - Art and law - 1903 - 678 pages
...lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatits à la géographie, à la topographie, à l'architecture...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Article 5. — Les auteurs ressortissant à l'un des pays de l'Union ou leurs ayants... | |
 | Ramón de Dalmau y de Olivart Olivart (marqués de) - International law - 1903 - 582 pages
...plastiques, relatifs à la géographie, à >i topographie, à la architecture, aux sciences en géneral, enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...être publiée par n'importe quel -mode d'impression ou de- reproduction (art. 4.°). En el protocolo de clôture se considera también como obras artísticas... | |
 | Belgium - 1903 - 1268 pages
...lithographies, les certes r graphiques, les plans, croquis et travaux plastiques, relatifs à la gw^ phie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général. ••'• enfin toute production du domaine littéraire ou artistique qui pourrai) «'•tre publiée par n-'importe quel mode d'impression... | |
 | France - France - 1904 - 956 pages
...illustrations ; les cartes géographiques ; les photographies et notamment les phototypies ; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie,...quelconque du domaine littéraire, scientifique ou arlist tique qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. ART.... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf, Felix Stoerk - Europe - 1904 - 776 pages
...relatifs à la géographie, à la topographie, ù l'architecture ou aux sciences en général; '-afin, toute production quelconque du domaine littéraire,...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Art. 2. Pour assurer à tous les ouvrages de littérature, de science ou d'art... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf, Felix Stoerk - Europe - 1905 - 788 pages
...œuvres photographiques, les lithographies, les cartes géographiques, les plans, croquis et travaux plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général, et enfin toute production du domaine littéraire ou artistique qui pourrait être publiée par n'importe... | |
 | Trandafir G. Djuvara - Copyright - 1906 - 112 pages
...français, et a servi à protéger les œuvres de sculpture comme les «œuvres plastiques relatives à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général», les œuvres d'architecture elles-mêmes comme les œuvres de photographie, lesquelles sont assimilées... | |
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