 ... les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...  Annales de la Chambre des députés - Page 219by France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897Full view - About this book
 | Georg Friedrich Martens, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf, Felix Stoerk - Europe - 1907 - 810 pages
...illustrations; les cartes géographiques; les photographies et notamment les phototypes; les plans, croquis, et ouvrages plastiques relatifs à la géographie,...n'importe quel mode d'impression et de reproduction. II. Pour assurer à tous les ouvrages de littérature, de science ou d'art la protection stipulée... | |
 | Norway - International relations - 1907 - 924 pages
...de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Art. 5. Les auteurs ressortissant à l'un des pays de l'Union, ou leurs ayants... | |
 | France - 1908 - 980 pages
...sculpture, de gravure, les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie,...qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'expression ou de reproduction » II ya, dans cet article, une énumération qu'on s'est efforcé,... | |
 | Henri Plantecoste - France - 1908 - 202 pages
...convention de 1880 terminait par une formule tellement large qu'elle parait à tous les oublis « ... toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à connaître ». Les reproductions illustrées,... | |
 | Library of Congress. Copyright Office - Copyright, International - 1908 - 18 pages
...sculpture, de gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale,... | |
 | Belgium - Belgium - 1908 - 384 pages
...œuvres photographiques, les lithographies, les cartes géographiques, les plans, croquis et travaux plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général, et enfin toute production du domaine littéraire ou artistique qui pourrait être publié par n'importe... | |
 | Library of Congress - 1909 - 348 pages
...sculpture, de gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale,... | |
 | Library of Congress - 1909 - 250 pages
...sculpture, de gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1919 - 996 pages
...les œuvres de gravure et de lithographie, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture, aux sciences ou à la mise en scène d'une œuvre dramatique ou dramatico-musicale, etc.; les photographies... | |
| |
