 I,a taxe était juste quoiqu'elle ne fût point proportionnelle ; si elle ne suivait pas la proportion des biens, elle suivait la proportion des besoins. On jugea que chacun avait un nécessaire physique égal, que ce nécessaire physique ne devait point...  Répertoire des travaux - Page 43by Société de statistique d'histoire et d'archéologie de Marseille et de Provence, Société de statistique, d'histoire et d'archéologie de Marseille et de Provence - 1849Full view - About this book
 | Jean Baptiste Simonet - Administrative law - 1902 - 988 pages
...On jugea que chacun avait un nécessaire physique égal ; que ce nécessaire physique ne devait pas être taxé ; que l'utile venait ensuite et qu'il...superflu ; que la grandeur de la taxe sur le superflu empêcherait le superflu » (Esprit des lois). Les économistes qui ont préconisé le même système... | |
 | Arthur Achard - 1904 - 258 pages
...ce nécessaire physique ne devait point, être taxé ; que l'utile venait ensuite et qu'il pouvait être taxé, mais moins que le superflu ; que la grandeur...de la taxe sur le superflu empêchait le superflu. » IMPÔT 11 qui en est la conséquence, de lui faire rogner le superflu à un degré également sensible... | |
 | Albert Bayet, François Albert - France - 1904 - 520 pages
...être taxé; que l'utile venait ensuite, et qu'il devait être taxé, mais moins que le surperflu: que la grandeur de la taxe sur le superflu empêchait le superflu. Dans la taxe sur les terres, on fait des rôles où l'on met les diverses classes des fonds. Mais il... | |
 | René Stourm - Taxation - 1905 - 460 pages
...égal ; que ce nécessaire « physique ne devait pas être taxé ; que l'utile venait ensuite et « devait être taxé, mais moins que le superflu; que...de la taxe sur le superflu empêchait le superflu. » (Esprit des lois, livre XIII, chapitre vu.) Immédiatement après avoir formulé cette appréciation... | |
 | William Kennedy - Taxation - 1913 - 266 pages
...necessaire physique ne devait point etre taxe; que 1'utile venait ensuite, \j et qu'il devait £tre tax6 mais moins que le superflu ; que la grandeur de la taxe sur le superflu empechait le superflu.' De L'Esprit des Lois, Livre xiii. § 7. See N. Forster, op, cit. pp. 52-3,... | |
 | Henri Sée - Political science - 1920 - 282 pages
...talent ; ceux de la quatrième classe ne donnaient rien. La taxe était juste, quoiqu'elle ne fût point proportionnelle : si elle ne suivait pas la...grandeur de la taxe sur le superflu empêchait le superflu1. » Montesquieu considère aussi l'assistance comme une des fonctions de l'État, surtout... | |
 | W. Kennedy - Business & Economics - 1964 - 222 pages
...necessaire physique ne devait point etre taxe ; que 1'utile venait ensuite, et qu'il devait etre taxe mais moins que le superflu ; que la grandeur de la taxe sur le superflu empechait le superflu.' De L'Esprit des Lois, Livre xiii. § 7. See N. Forster, op. cit. pp. 52-3,... | |
 | Michael Moïssey Postan, H. J. Habakkuk - EKONOMISK HISTORIA. - 1966 - 1278 pages
...necessaire physique ne devoit point etre taxe; que 1'utile venoit ensuite, et qu'il devoit etre taxe, mais moins que le superflu; que la grandeur de la taxe sur le superflu empechoit Ic supcrflu. This links with traditional French thinking of the Enlightenment, somewhere... | |
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