| France - Law - 1871 - 226 pages
...Pouvoir exécutif de la République française , Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême, etc. et Roi apostolique de Hongrie, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi d'Italie,... | |
| France treaties - 1872 - 632 pages
...de Portugal, etc., Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de SMI et R. près SMB, etc.; SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême, etc., et Roi apostolique de Hongrie, le sieur Rodolphe, comte Apponyi, chambellan, conseiller intime de SM I et RA, chevalier de l'ordre de... | |
| Canada - Session laws - 1903 - 586 pages
...reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, impératrice de* Indes, etc., d'une part, et Sa Majesté l'empereur d'Autriche, roi de Bohême etc., et roi apostolique de Hongrie, d'autre part, les plénipotentiaires respectifs soussignés sont convenus que — Le dernier paragraphe... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1873 - 702 pages
...Noire et du Danube**). Au nom de Dieu Tout -Puissant. SM l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, S. M. l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême etc., et Roi Apostolique de Hongrie, le Chef du Pouvoir Exécutif de la République Française, SM la Reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne... | |
| Italy - Italy - 1876 - 590 pages
...d'extradition en date du 27 février 1869, le gouvernement de Sa Majesté le Roi d'Italie et le gouvernement de Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême, etc..., et Roi Apostolique de Hongrie sont convenus des dispositions suivantes : l'il ya lieu de procèder, en vertu de l'article XIV du... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1876 - 722 pages
...1836 par le Duc de Lucques et garanti par le Gouvernement Autrichien, Sa Majesté le Roi d'Italie et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême, etc., et Roi Apostolique de Hongrie, ont nommé leurs Plénipotentiaires savoir: Sa Majesté le Roi d'Italie: Leurs Excellences Noble M.... | |
| Albert Friedrich Berner - Eastern question (Balkan) - 1878 - 136 pages
...du 13 juillet 1878. AU NOM DE DIEU TOUT-PUISSANT. Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême, etc. et Roi Apostolique de Hongrie, le Président de la République Française, Sa Majesté la Reine du Royaume -Uni de la Grande Bretagne... | |
| avis du conseil d'etat - 1878 - 770 pages
...recevra sa plein« et entière exécution. CONVENTION. Le Président de la République française et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême, etc., et Roi apostolique de Hongrie, animés du d> sir de faciliter les relations postales entre les pays précités, par l'intro kiction... | |
| France. Ministère des affaires étrangères - Eastern question (Balkan) - 1878 - 334 pages
...TOUT-PUISSANT. Le Président de la République Française, Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême, etc. et Roi Apostolique de Hongrie, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Impératrice des Indes, Sa... | |
| Russo-Turkish War, 1877-1878 - 1878 - 596 pages
...officiel de l'empire allemand : Au nom de Dieu tout-puissant, SM l'empereur d'Allemagne, roi de Prusse; SM l'empereur d'Autriche, roi de Bohême, etc., et roi apostolique de Hongrie; le Président de la République française; SM la reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande,... | |
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