 | André Jacquot - Forest influences - 1911 - 364 pages
...considérables dans le régime des eaux; 5° A la protection contre les avalanches; 6° A la protection des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; 7° A la protection contre les influences climatologiques nuisibles. Ce sont, en somme, les stipulations... | |
 | Société d'agriculture du Cher - Agriculture - 1912 - 758 pages
...envahissements des fleuves, rivières, torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière déterminée par un règlement... | |
 | International Institute of Differing Civilizations - Forestry law and legislation - 1914 - 518 pages
...et les envahissements des fleuves et rivières; 3° A l'existence des sources ou cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui sera déterminée, au besoin,... | |
 | Paul Descombes - Forest economics - 1914 - 360 pages
...2° à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves et torrents ; » 3° à la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et les envahissements des sables. l'Agriculture déterminent les forêts qui sont classées comme forêts... | |
 | André Madre - Forests and forestry - 1926 - 186 pages
...envahissements des fleuves, des rivières ou torrents; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau; « 4° A la ,protection des. dunes et des côtes contre les érosions de la mer et les envahissements des sables; « 5° A la défense nationale ; Article 3. L'article 221 du ('.ode... | |
 | Law - 1886 - 224 pages
...particuliers, et celles des articles o, 6 et 8 de la présente loi sont applicables aux broussailles (2) : 1° Se trouvant sur le sommet ou sur la pente des...contre les érosions de la mer et l'envahissement des gables ; 4° Nécessaires à la salubrité publique. Art. 13. — Dans le cas où, pour un ou plusieurs... | |
 | France - France - 1903 - 614 pages
...envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° à l'existence des sources ou cours d'eau; 4° à la protection des dunes et des côtes contre les...érosions de la mer et l'envahissement des sables; 5° à la défense du territoire, dans la partie de la zone frontière qui sera déterminée par un... | |
 | France - France - 1859 - 592 pages
...envahissements des fleuves, rivières ou torrents; • 3° A l'existence des sources cl cours d'eau ; • Û° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'invasion des ¿able? ^ « 5* Л la défense du territoire dans les limites de là zone forestière.... | |
 | Burgundy (France) - 1907 - 1190 pages
...envahissements des fleuves, rivières et torrents ; 3* A l'existence des sources et des cours d'eau ; 4" A le protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sablas ; 5* A la défense du territoire dans la partie de la xone frontière déterminée par règlement... | |
| |
A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4°... 
