 | France - France - 1879 - 762 pages
...publiques, à Versailles, les 2 décembre 187/1, 20 janvier el i3 mars 1876. TABLEAUX ANNEXES i LA LOI RELATIVE À LA CONSTITUTION DES CADRES ET DES EFFECTIFS DE L'ARMÉE ACTIVE ET DE L'ARMEE TERRITORIALE '''. SÉRIE A. Tableau i. Composition d'un régiment d'infanterie de ligne à... | |
 | Civil engineering - 1880 - 780 pages
...des chemins de, fer de l'Etat. Le Président de la République française, Va la loi du i3 mars 1876, relative à la constitution des cadres et des effectifs...de l'armée active et de l'armée territoriale; Vu le décret du 3i août 1878, portant règlement sur l'état des officiers de réserve et des officiers... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1880 - 716 pages
...rapport sur le projet de loi modifiant les articles 22 à 27 (Service militaire des chemins de fer) de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs do l'armée active et de l'armée territoriale. M. Duch'er. J'ai l'honneur de déposer, au nom de la... | |
 | Théophile Gabriel Auguste Ducrocq - Administrative law - 1881 - 820 pages
...de la loi du 24 juillet 1873 sur l'organisation générale de l'armée ; 608. Et par le titre VII de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale; appels annuels; loi du 1" juin 1878. 597. Le litre III de.la loi du 27 juillet 4872 est intitulé :... | |
 | France. Ministère de la guerre - 1881 - 132 pages
...batteries, dont 8 montées, 3 à cheval, 2 montées de dépôt et de sections de munitions. (!) Loi du i3 mars 1875 , relative à la constitution des cadres...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. Loi du 16 décembre 1876, ayant pour objet de modifier divers articles de la loi du i3 mars 1876 sur... | |
 | Léon Gambetta - France - 1881 - 524 pages
...proposition du général Chareton, acceptée par le général Guillcmaut, que le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale serait inscrit à l'ordre du jour de l'Assemblée, dès la rentrée. L'Assemblée se tint parole. Dès... | |
 | Léon Gambetta - France - 1881 - 956 pages
...11, 13 et 31 juillet 1874, à l'Assemblée nationale. . . 226 Discours sur le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, prononcé le 12 janvier 1875, à l'Assemblée nationale 258 Discours sur l'urgence de la proposition... | |
 | Anselme Polycarpe Batbie - Administrative law - 1885 - 662 pages
...68J XXIV. Loi des 24 juillet-7 août 1873 relative à l'organisation générale de l'armée 6K XXV. Loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée aclive et de l'armée territoriale £t FIN DE LA TABLE DU TOME IV. HARVARD LAW LIBRARY FROM THF. LIBRARY... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1922 - 884 pages
...sur le projet de loi tendant à modifier, pendant la durée de la guerre, les articles 43 et 57 de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (I., n« 1811 ; an., S. de 1916, p. 205). — Son rapport sur le projet de loi modifiant la limite... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1895 - 762 pages
...Il n'a pas été présenté de rapporl. 20 — Exposé des motifs et texte du projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoCadres. Armée, riale [24 novembre 1892] (L, n° 2424 ; an., SE, t. unique, p. 284) — Renvoi... | |
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... août 1827, pour l'exécution du Code forestier, et le décret du 2 avril 1875, relatif à l'organisation militaire du corps forestier; vu la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée... 
