 | Bibliography - 1910 - 600 pages
...152 Instruction et éducation des cadres (1ч capitaine F. Cartonne) .... 153 Projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (le général Brun) !56 Paroles d'officier aux instituteurs (le capitaine Charles Jacob) ... 153 Manuel... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) Sénat - France - 1911 - 148 pages
...s'agit de toute autre cause ie conseil supérieur de la guerre entendu. Art. 2. — L'article 8 de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, est modifié ainsi qu'ii suit: « Les officiers généraux et les fonctionnaires militaires de grades... | |
 | Henri Le Soudier - French literature - 1911 - 548 pages
...anglaise do 1906 sur les sociétés par actions: Pellerin. Loi (la) des cadros. Projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, in-l°, 1908. 1 fr. 50. (Chartes-Lavauzclle). Loi (la) chez soi et le conseiller en affaires: Roué.... | |
 | Law - 1913 - 830 pages
...Un décret du 17 août 1897 qui a créé 4 batteries à pied; 10° En 1909, une loi plus générale relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale; en ce qui concerne l'artillerie, la loi du 24 juill. l'.'oy. '.i" Un décret du 18 juin 19(H qui a... | |
 | Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) - France - 1913 - 526 pages
...territoriale (16 septembre). Projet de loi tendant à modifier l'article 43 de la loi du 13 mars 1870, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (16 septembre). Projet de loi tendant à instituer une médaill* dite « médaille conimémorative... | |
 | Mining law - 1915 - 402 pages
...de l'Est en matière de transports commerciaux. Les ministres de la guerre et des travaux publics, Vu la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, modifiée par la loi du 28 décembre 1888... | |
 | Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) - France - 1917 - 500 pages
...d'un emprunt de rentes 4 0/0 (•/. 0., 25 octobre). — - 29 octobre, — modifiant l'article 43 de la loi du 13 mars. 1875 relative à la constitution...des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'année territoriale et pornietliint en temps de guerre aux officiers et assimilés de la réserve... | |
 | F. E. Houdemer - Veterinary medicine - 1917 - 658 pages
...Bureau des Remonles, n° S,v. •2° Vétérinaires de la Réserve et de l'Armée territoriale Loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée , active et de l'armée territoriale (13 maa-s 1875. EM, vol. 63 et su.pplém.) Officiers de réserve. .1/7. 38. — II est créé un cadre,... | |
 | Comparative law - 1918 - 1032 pages
...à partir du î1' novembre 1917 (.7. Off., 30 oct.). 29 octobre. — Loi modifiant l'article 43 de la loi du 13 mars 1875. relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active cl de l'armée territoriale et permettant, en temps de guerre, aux officiers et as/imilés de la réserve... | |
 | France - World War, 1914-1918 - 1917 - 320 pages
...Art. 11. — Les articles 8 et 37 de la loi du 13 mars 1875, modifiés par la loi du 16 février 1912, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale et l'article 2 de la loi du 19 mai 1834 sont et demeurent modifiés conformément aux dispositions... | |
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... août 1827, pour l'exécution du Code forestier, et le décret du 2 avril 1875, relatif à l'organisation militaire du corps forestier; vu la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée... 
