 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 738 pages
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux d1fférends survenus entre eux et concilier l'indépendance... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 496 pages
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux différends survenus entre eux et concilier l'indépendance... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 786 pages
...partie de domaines refervés; fignéëàParis le 28 Dec. 18H(Copié fur l'original.), J. Y apoléon par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français. Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Jlkin , Médiateur de la Confédération Sitijjfe , ayant vu et examiné la Convention... | |
 | Armand-Gaston Camus - Customary law - 1818 - 694 pages
...([Avocat , et la discipline du Barreau. Au palais des Tuileries, le i4 décembre i8io. \ APOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, PROTECTEUR...DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc. CtC. etc. , à tous présens et à venir SALUT : Lorsque nous nous occupions de l'organisation... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 784 pages
...le 4Mflii8i3.*) . , (Copie fur l'original). INapoléon, par la grâce de Dieu et les ConftLtutions. Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de...Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suiffeetc. etc. etc., ayant vu et examine la Convention conclue, arrêtée et fignée à Pari* le quatre... | |
 | Karl von Martens, Frédéric Murhard, Friedrich Saalfeld, Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 800 pages
...Paris le 4 Mai 1813.*) (Copie fur l'original). NA apoléon, par la grâce de Dieu et les ConfHtntions. Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de...Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suifleetjc. etc. etc., ayant vu et examiné la Convention conclue, arrêtée et fignée à Paris le... | |
 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 416 pages
...Traité entre l'empereur Napoléon et le roi Ferdinand VII, le n décembre i8i3, à Valence. NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur...du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., à tous ceux qui ces présentes verront, salut : Désirant faire cesser les hostilités, et concourir... | |
 | John Cam Hobhouse - 1819 - 514 pages
...commencement. Le titre était offensant : « Acte additionnel aux constitutions de V Empire ! » et le Napoléon par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur des Français, faisaient voir, disaient-ils, que Napoléon considéraitl'ancien système de despotisme, l'Empire,... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1821 - 632 pages
...maison de Prusse. CONSTITUTION DU ROYAUME DE WESTPHALIE. ACTE CONSTIUTIONNEL. Du 16 novembre 18o7. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin. Voulant donner une prompte exécution à l'article 19... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1821 - 492 pages
...Lettres-patentes. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Francais , roi d'Italie , protecteur de la confédération, du Rhin , médiateur de la confédération suisse , etc. , etc ; A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Voulant donner à notre bien-aimée... | |
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Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc. 
