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" Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. "
Pastorale Parisiense - Page v
by Catholic Church - 1786
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Rituale ad usum diœcesis Atrebatensis

1757 - 640 pages
...notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale, Nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné ; difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît : Que l'Edit du Roi Henri fécond , du mois de Février ij 56, foit exécuté félon fa forme & teneur...
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Traité des moyens canoniques, pour acquérir et conserver les ..., Volume 2

Michel Duperray - 1759 - 510 pages
...notre certaine fcience , pleine puiflance ex. autorité Royale, Nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné, difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plait que toutes les unions de Bénéfices faites jufques à ce jour aux Archevêchés ou Evêchés,...
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Traités des commandes et des réserves, ou des provisions des bénéfices, Volume 3

Jean Jacques Piales - 1759 - 578 pages
...puiffance & autoriti royale , Nous avons pa* ees préfente; lignées de notre main , dit , déclan & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît ce qui fuit. PREMIEREMENT. . » Le choix des Examinateurs qui choix dei » doivent aiîlfter au concours établi...
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Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour les matieres ...

France - Criminal law - 1760 - 495 pages
...notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité royale , Nous avons par ces Préfentes fignées de notre main, dit, déclaré & ordonné, difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît ; Que tous ceux qui ont été bannis pat Sentence prcvotaîè ou ment préfidial en dernier reflbrt,...
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Nouveau code des tailles: ou, Recueil, par ordre chronologique et complet ...

France - Taxation - 1761
...que de befoin notre Déclaration du moi; de Novembre i68j. Nous avons par ces Préfentes, /Ignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , Voulons & Nous plaît , que le pouvoir par Nous donné aux Elus par notre Edit de l'année 1669. de juger en dernier reflbrt...
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Nouveau code des tailles: ou, Recueil, par ordre chronologique et complet ...

France - Taxation - 1761
...notre certaine fcience, pleine puiilànce & autorité Royale , Nous avons par cesPrefentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons, voulons & Nous plaiil, que les Curez à portion congrue , enfemble les Curez "décimateurs qui ne jouiffent que de...
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Code rural, ou Maximes et réglements concernant les biens de campagne ...

Antoine Gaspard Boucher d'Argis - Agricultural laws and legislation - 1762
...autorité royale , Nous avons dit , déclaré & ordonné , & par ces préfentes lignées de notre main , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit. Article premier , Que conformément aux Articles CIX. CXXVIII. & CXXIX. de l'Ordonnan» ce d'Orleans de 1 560. & aux...
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Rituel du diocèse de Périgueux

1763 - 498 pages
...certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale, Nous avons dit, déclaré & ordonné, difbns , déclarons & ordonnons, voulons & Nous plaît ce qui fuit. ARTICLE PREMIER. Dans chaque Paroifle de notre Royaume , il y aura deux Regiftres qui feront réputés tous deux authentiques...
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Manuel des pasteurs, Volume 1

Joseph-Antoine-Toussaint Dinouart - 1766 - 574 pages
...le 13 Juillet fuivant. LOuis , PAR LA GRACE DE DIEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , &c. Nous avons dit, déclaré. & ordonné, difons , déclarons &...voulons & nous plaît ce qui fuit. ARTICLE. PREMIER. Dans chaque Baroiflè de notre Royaume , il y aura deux Regiftres qui feront réputés tous dçux authentiques,...
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Code matrimonial, ou, Recueil des édits, ordonnances et déclarations sur le ...

Pierre Le Ridant - 1766 - 634 pages
...fcience , pleine puiflance & autorité is Fogtict royale , nous avons par ces préfentes fïgnées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons, voulons & rious plaît, que l'édit du roi Henty II , du mois de février i556, foit exécuté felon fa forme...
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