 | 1815 - 420 pages
...en seront échangées dans l'espace de six jours. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le " " v "' mil huit cent quinze. 5 niai l ront, dès qu'ils seront entrés dans l'âge requis, le droit... | |
 | France - 1815 - 302 pages
...échangées dans deux mois ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne , le z5 mars de l'an de grâce i8i5. (L'S. ) Le prince de METTERNICH. ( LS ) WELLINGTON. ( LS ) le baron... | |
 | A. D. B. Monier - France - 1815 - 378 pages
...échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet : de leurs armes. • Fait à Vienne le a5 mars de l'an de grâce 18 1 5. (LS) le prince de METTEBNICH. i Le baron de WESSEMBEBG. WELLINGTON.... | |
 | Europe - 1815 - 554 pages
...article additionnel aura la même force et valeur que s'il étoit inséré mot à mot au trailé patent de ce jour. Il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées en même tems. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...en seront échangées dans l'espace de six jours. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne lelilili1 mil huit cent quinze. : m»; > Constitution de la ville libre de Cracovie. Art. ier. l LA... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 422 pages
...seront échangées dans l'espace de six jours. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs Font signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le """'•'"' '"" de l'an de grâce iroii mai T^ » mil huit cent quinze. „ ( LS ) Le prince DE HARDENBERG.... | |
 | France - France - 1816 - 734 pages
...article additionnel aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité pateut de ce jour. Il sera ratifié et les ratifications...temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé el y ont Apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai de l'an de grâce,... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 200 pages
...présent article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour. Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées en même tems. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont 'signé et y ont apposé le cachet de... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...convenable de consulter le texte original de cette pièce. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne Ie9 de Juin de l'an de grâce 1815. Suivent les signatures dans l'ordre alphabétiques des cours. Autriche.... | |
 | France - 1818 - 692 pages
...la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot dans la convention de ce jour. II sera ratifié et les ratifications en seront échangées...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 28 février 1817. Signé RICHELIEU CASTELCICALA. (LS) (LS) MANDONS et... | |
| |
... ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814. 
