 Nous avons dérogé et dérogeons par ces mêmes présentes ; car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours. Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.  Histoire du Canal de Languedoc - Page 201by Jacques-Joseph Faget de Baure - 1805 - 399 pagesFull view - About this book
 | Jean François Louis Hozier (comte d') - 1817 - 162 pages
...être exécuté suivant sa forme et teneur, nonobstant toutes choses à ce contraires : CAR tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel au présent Edit. Donné à Versailles au mois de Janvier l'an de grace mil sept cent soixante-dix-neuf,... | |
 | Louis-Mathias de Barral - France - 1817 - 454 pages
...le jugeront a propos , suivant l'exigeance des cas ; car tel est noire plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné a Saint-Germain-en-Laye , au mois de Mars, l'an de grâce 1683 , et de notre Règne le trente-neuvième.... | |
 | Nicolas Viton de Saint Allais - 1819 - 500 pages
...nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes} car tel est notre plaisir, et afin que ce «oit chose ferme et stable , à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes, données à la Muette , au mois d'octobre, l'an de grâce mil sept cent quatre-vingt... | |
 | Jean François Paul de Gondi de Retz - France - 1820 - 620 pages
...le contenu en icelle garder et observer chacun en son endroit selon sa forme et teneur ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint - Germain - enLaye , au mois de mars , l'an de grâce mil six cent quarante-neuf, et de notre... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pages
...forme et teneur : cessant et faisant cesser tous troubles et empêchemens au contraire : Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...à toujours , Nous avons fait mettre notre scel à ces Présentes. Donné à Marly au mois d'Août , l'an de grâce mil six cent quatre-vingt-treize,... | |
 | France - France - 1822 - 570 pages
...contraires, auxquels nous avons pareillement dérogé et dérogeons par ces préssntes. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdiles présentes. N° 91 4- — DÉCLARATION portant défenses à celles qui font profession de... | |
 | France - France - 1822 - 432 pages
...enregistrer, garder et •bserver, gardent et observent inviolablementetsans l'enfreindre : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons signé ces présentes de notre main et à icelles fait mettre et apposer notre snel , sauf en autres... | |
 | France - 1825 - 544 pages
...le contenu en icelle garder et observer chacun en son endroit selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...présentes. Donné à Saint-Germain-en-Laye au mois de mars l'an de grâce mil six cent quarante-neuf, et de noire règne le sixième. Signé LOUIS. El... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - Europe - 1825 - 850 pages
...François-Julien, marquis de Rosily, (2) regard seulement, et sans tirer à conséquence. Car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fuit mettre notre scel à ces dites présentes, sauf en autres choses notre droit, et l'nutrui en toutes.... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - Europe - 1826 - 728 pages
...«contraires, sauf toutefois notre droit en autres choses et celui d'aulrui en tout. » Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous «avons fait mettre notre scel à ces diles présentes. Donné à Versailles, au mois »de mais, l'an de grâce mil sept cent cinquante-cinq,... | |
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