| Mining law - 1879 - 390 pages
...rochers qui la recouvrent, le mode d'exploitation à ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. Si L'exploitation doit avoir lieu par galeries...également en deux expéditions et à l'échelle de 2 millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignations cadastrales et le périmètre... | |
| Alphonse Alexis Debauve - Civil engineering - 1880 - 786 pages
...qui la recouvrent, le mode d'exploitation, a ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. (i. — Si l'exploitation doit avoir lieu par galeries souterraines,...également en deux expéditions, et à l'échelle de 2 millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignations cadastrales et le périmètre... | |
| Mining law - 1881 - 492 pages
...rochers qui la recouvrent, le mode d'exploitation à ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. Si l'exploitation doit avoir lieu par galeries...millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués la désignation cadastrale et le périmètre du terrain sous lequel l'exploitant se propose d'établir... | |
| France - Law - 1883 - 1528 pages
...titulaire « uri été rayé de« cou6. Si l'exploitation doit avoir lieu par galeries souterraines, il eit joint à la déclaration un plan des lieux, également...millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués lesdésignalions cadastrales et le périmètre du terrain sous lequel l'exploitant se propose d'établir... | |
| Algeria - Law - 1883 - 694 pages
...galeries souterraines. Art. 4. — Si l'exploitation doit avoir lieu par galeries souterraines, il sera joint à la déclaration un plan des lieux, également en deux expéditions et à l'échelle de 2 millimètres par mètre ; sur ce plan seront indiqués le périmètre du terrain sur lequel l'exploitant... | |
| Henri de Pontich, Maurice Block - Local government - 1884 - 1086 pages
...rochers qui la recouvrent, le mode d'exploitation, à ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. — Si l'exploitation doit avoir lieu par galeries...également en deux expéditions et à l'échelle de 2 millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignations cadastrales et le périmètre... | |
| Civil engineering - 1890 - 1136 pages
...mode d'exploitation à ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. — En cas d'exploitation par galeries souterraines, il est joint à la déclaration...également en deux expéditions et à l'échelle de deux millièmes par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignations cadastrales et le périmètre du... | |
| Mining law - 1891 - 450 pages
...mode d'exploitation à ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. — En cas d'exploitation par galeries souterraines, il est joint à la déclaration...également en deux expéditions et à l'échelle de 2 millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignations cadastrales et le périmètre... | |
| C. J. Dorion - Geology, Economic - 1893 - 704 pages
...mode d'exploitation à ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. — En cas d'exploitation par galeries souterraines, il est joint à la déclaration...millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignalions cadastrales et le périmètre du terrain sous lequel l'exploitant se propose d'établir... | |
| Mining law - 1893 - 638 pages
...ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. — En cas d'expinilatinn par galeries soulcrraines, il est joint à la déclaration un plan des lieux,...millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les dé-ignatiuns cadastrales et le périmètre du terrain sous lequel l'exploitant se propose d'établir... | |
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