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" ... et chemins les plus voisins. Elle indique la nature de la masse à extraire , l'épaisseur et la nature des terres ou bancs de rochers. qui la recouvrent, le mode d'exploitation, à ciel ouvert ou par galeries souterraines. "
Bulletin des lois de la République française - Page 1023
by France - 1876
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

Mining law - 1879 - 390 pages
...rochers qui la recouvrent, le mode d'exploitation à ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. Si L'exploitation doit avoir lieu par galeries...également en deux expéditions et à l'échelle de 2 millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignations cadastrales et le périmètre...
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Manuel de l'ingénieur des ponts et chaussées: rédigé ..., Volume 20, Part 1

Alphonse Alexis Debauve - Civil engineering - 1880 - 786 pages
...qui la recouvrent, le mode d'exploitation, a ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. (i. — Si l'exploitation doit avoir lieu par galeries souterraines,...également en deux expéditions, et à l'échelle de 2 millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignations cadastrales et le périmètre...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

Mining law - 1881 - 492 pages
...rochers qui la recouvrent, le mode d'exploitation à ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. Si l'exploitation doit avoir lieu par galeries...millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués la désignation cadastrale et le périmètre du terrain sous lequel l'exploitant se propose d'établir...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 26

France - Law - 1883 - 1528 pages
...titulaire « uri été rayé de« cou6. Si l'exploitation doit avoir lieu par galeries souterraines, il eit joint à la déclaration un plan des lieux, également...millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués lesdésignalions cadastrales et le périmètre du terrain sous lequel l'exploitant se propose d'établir...
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Législation de l'Algérie: lois, ordonances, décrets et arrêtes, Volume 1

Algeria - Law - 1883 - 694 pages
...galeries souterraines. Art. 4. — Si l'exploitation doit avoir lieu par galeries souterraines, il sera joint à la déclaration un plan des lieux, également en deux expéditions et à l'échelle de 2 millimètres par mètre ; sur ce plan seront indiqués le périmètre du terrain sur lequel l'exploitant...
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Administration de la ville de Paris et du département de la Seine: ouvrage ...

Henri de Pontich, Maurice Block - Local government - 1884 - 1086 pages
...rochers qui la recouvrent, le mode d'exploitation, à ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. — Si l'exploitation doit avoir lieu par galeries...également en deux expéditions et à l'échelle de 2 millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignations cadastrales et le périmètre...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l ..., Part 3

Civil engineering - 1890 - 1136 pages
...mode d'exploitation à ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. — En cas d'exploitation par galeries souterraines, il est joint à la déclaration...également en deux expéditions et à l'échelle de deux millièmes par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignations cadastrales et le périmètre du...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

Mining law - 1891 - 450 pages
...mode d'exploitation à ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. — En cas d'exploitation par galeries souterraines, il est joint à la déclaration...également en deux expéditions et à l'échelle de 2 millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignations cadastrales et le périmètre...
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Exploitation des mines: cours de l'École centrale des Arts et Manufactures

C. J. Dorion - Geology, Economic - 1893 - 704 pages
...mode d'exploitation à ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. — En cas d'exploitation par galeries souterraines, il est joint à la déclaration...millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignalions cadastrales et le périmètre du terrain sous lequel l'exploitant se propose d'établir...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

Mining law - 1893 - 638 pages
...ciel ouvert ou par galeries souterraines. Art. 6. — En cas d'expinilatinn par galeries soulcrraines, il est joint à la déclaration un plan des lieux,...millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les dé-ignatiuns cadastrales et le périmètre du terrain sous lequel l'exploitant se propose d'établir...
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