 | Charles Borgeaud - Constitutional history - 1893 - 444 pages
...avons été appelé, il ya quinze « années, par le vœu de la France, au gouvernement « de l'État, nous avons cherché à perfectionner, à « diverses...en « profitant des leçons de l'expérience. Les consti« tutions de l'empire se sont ainsi formées d'une « série d'actes qui ont été revêtus... | |
 | Charles Borgeaud - Constitutional history - 1893 - 468 pages
...et les désirs de la nation, et en « profitant des leçons de l'expérience. Les consli« tutions de l'empire se sont ainsi formées d'une « série d'actes qui ont été revêtus de l'acceptation « du peuple. » Plus loin, l'empereur ajoutait : « Vou« lant, d'un côté, conserver... | |
 | Pierre Alexandre Édouard baron Fleury de Chaboulon - 1901 - 410 pages
...nous avons été appelé il ya quinze années, par le vœu de la France, au gouvernement de l'empire, nous avons cherché à perfectionner, à diverses...formées d'une série d'actes qui ont été revêtus de l'acceptation du peuple; nous avions alors pour but, d'organiser un grand système fédéral if européen,... | |
 | Carlos Wiesse - Law - 1906 - 468 pages
...nous avons été appelés, il ya quinze années, par le vœu de la France, au gouvernement de l'État, nous avons cherché à perfectionner, à diverses...constitutionnelles, suivant les besoins et les désirs de la natión et en profitant des leçons de l'expérience. Les constitutions de l'Empire se sont ainsi formées... | |
 | Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1908 - 638 pages
...besoins elles désirs de la nation, eten profitantdes leçons de l'expérience. Lesjjaiistitutions de l'Empire se sont ainsi formées d'une série d'actes qui ont été revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'organiserun grand système fédératif européen,... | |
 | France, Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1925 - 720 pages
...nQusavonsétéappelés,ilyaquinze années, parle vœu delaFrance.augouvernementdel'État, nous avonscherché à perfectionner, à diverses époques, les formes...profitant des leçons de l'expérience. Les constitutions del'Empire se sont ainsi formées d'une série d'actes qui ont été revêtus de l'acceptation du peuple.... | |
 | France, Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1925 - 724 pages
...époques, les formes constitutionnelles, suivant les besoins elles désirs de la nation, et en profitantdes leçons de l'expérience. Les constitutions de l'Empire...formées d'une série d'actes qui ont été revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif européen,... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1896 - 908 pages
...avril 1815, les yeux découvrent cette assertion positive qu'on avait « cherché à perfect tonner, à diverses époques, les formes constitutionnelles,...suivant les besoins et les désirs de la nation » et que les sénatus(1) Avis du 25 mare 18 15 tendant à frapper de nullité tout ce qui s'était accompli,... | |
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France , au gouvernement de l'Etat , nous avons cherché à perfectionner à diverses époques les formes constitutionnelles suivant les besoins et les désirs de la nation , et en profitant des leçons de l'expérience. Les Constitutions de l'Empire... 
