 | Alexandre Baudrimont, Blanqui (Aîné), Colladon (M.), Coriolis (M.), Paulin Desormeaux (M.), Despretz (M.), H. Gaultier de Claubry, Gourlier (M.), Th Olivier, Parent-Duchatelet (M.), Sainte Preuve (M.), Soulange Bodin (M.), Adolphe Trebuchet - Industrial arts - 1833 - 740 pages
...autres ouvrages , -veut construire contre un mur mitoyen, cheminée, dire , forge , four ou fourneau, à laisser la distance prescrite par les règlements...ou à faire les ouvrages prescrits Par les mêmes règlements et usages pour éviter de nuire au voiSin Si, au contraire, le mur n'est ni mitoyen ni... | |
 | Duquénel - 1834 - 910 pages
...un mur mitoyen ou au mur d'autrui, est obligé de laisser la distance prescrite par les réglemens et usages particuliers sur ces objets , ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes réglemens et usages , pour éviter de nuire au voisin. V. ier vol. , p. 43, 54, 206, 478 et 5i5. a... | |
 | Victor Augier - 1834 - 428 pages
...construire, près d'un mur mitoyen ou non, cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau , est. obligé ù laisser la distance prescrite par les règlements et usages particuliers sur ces objets , ou ù faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlements et usages , pour éviter de nuire au voisin.... | |
 | Fournel (M., Jean-François) - Adjoining landowners - 1834 - 646 pages
...Celui qui veut construire près d'un mur mitoyen on non, cheminée, dire, forge, four ou fourneau, est obligé à laisser la distance prescrite par les règlements et usages particuliers sur cet objet , ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes réglemens et usages pour éviter de... | |
 | François-Antoine Vazeille - Prescription (Law) - 1834 - 412 pages
...• 1 1 c -ii 1 1 IL •• , àtre , forge , four ou fourneau ; y adosser une étable , ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives , sans laisser une distance, ou faire des contre-murs, tels que les déterminent les usages généraux... | |
 | Duquénel - 1834 - 706 pages
...seî ou amas de matière» corrosives, Est obligé à laisser la distanceprescriteparlesréglemens et usages particuliers sur ces objets ; ou à faire les ouvrages prescrits parle» mêmes réglemens et usages, pour éviter de nuire au voisin. SECTION in. Des vues sur la propriété... | |
 | Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 pages
...qui veut y construire cheminée ou àtre, forge, four ou fourneau;y adosser une étable, ou établir contre ce mur un magasin de sel, ou amas de matières...ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlements et usages, pour éviter de nuire au yoisin. (Idem, art. 674.) — Voir FORGES. MURS. —... | |
 | Victor Augier - 1835 - 418 pages
...veut y construire une cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau, y adosser une étable, ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives, e^t obligé à laisser la distance prescrite par les règlements et usages particuliers sur ces objets... | |
 | Joseph-Claude-François Bousquet - Law - 1838 - 562 pages
...construire une cheminée ou âtre forge , four ou fourneau , « Y adosser une étable , « Ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives, « Est obligé de laisser la distance prescrite par les réglements et usages particuliers sur ces objets , ou à... | |
 | Victor Foucher - Justices of the peace - 1839 - 680 pages
...veut y construire cheminée ou âtre, forge, four » ou fourneau, y adosser une étable ou établir » contre ce mur un magasin de sel ou amas de » matières corrosives , est obligé de laisser la dis» tance prescrite par les règlements et usages par» ticuliers sur ces objets, ou... | |
| |
Celui qui fait creuser un puits ou une fosse d'aisance près d'un mur mitoyen ou non, Celui qui veut y construire cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau, Y adosser une étable, Ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives,... 
