 | Fishery law and legislation - 1879 - 794 pages
...la législation sur la louveterie, notamment l'ordonnance du 20 août 1814, donnait aux lieutenants le droit de chasser à courre deux fois par mois, dans les forêts de l'Etat, le chevreuil, le lièvre et le sanglier ; il leur était expressément défendu de tirer... | |
 | A. Puton - Forests and forestry - 1883 - 506 pages
...16. — Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les lieutenants de louvelerie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'État faisant partie de leur arrondissement, le chevreuilbrocard, le sanglier ou le lièvre, suivant... | |
 | François-Ferdinand Villequez - Game laws - 1884 - 646 pages
...« Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper * principalement les lieutenants de louveterie, ne « fournit pas toujours l'occasion de tenir les...à courre, « deux fois par mois, dans les forêts de l'Etat faisant « partie de leur arrondissement, le chevreuil-brocard, « le sanglier ou le lièvre,... | |
 | H. Valleé de Loncey - Pests - 1887 - 148 pages
...avoir. . Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les lieutenants de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'État faisant partie de leur arrondisse ment, le chevreuil--brocard, le sanglier ou le lièvre,... | |
 | Forests and forestry - 1890 - 596 pages
...l'obligation d'en avoir un, et, pour tenir leur meute en haleine, le règlement du 20 août 1814 leur donna le droit de chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts domaniales de leur arrondisement, le chevreuil-brocard, le sanglier ou le lièvre, suivant les localités.... | |
 | Lucien Boppe - Fishing - 1900 - 332 pages
...renseignements particuliers qu'ils pourraient avoir. / per principalement les lieutenants de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'Etat faisant partie de leur arrondissement, le chevreuil-brocard, le sanglier ou le lièvre, suivant... | |
 | Alfred Puton, Charles Guyot - Fishery law and legislation - 1904 - 1024 pages
...16. — Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les lieutenants de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'Etat faisant partie de leur arrondissement, le chevreuil-brocard, le sanglier ou le lièvre, suivant... | |
 | Marcel Bidault de l'Isle - 1910 - 214 pages
...avoir. Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les lieutenants de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'Etat de leur arrondissement, dont la chasse est donnée particulièrement par le roi aux princes... | |
 | France - Law - 1833 - 748 pages
...avoirt Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les heulenans de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...le droit de chasser à courre , deux fois par mois , daus les forêts de l'Etat faisant partie de leur arrondissement , le chevreuil -brocard, le sanglier... | |
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Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les lieutenants de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine, ils ont le droit de chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'État faisant... 
