 | Réunion - 1861 - 714 pages
...la révolution avait fait subir une réforme radicale, mais elle n'avait rien fondé de définitif. Seul le premier, consul rétablit l'unité, la hiérarchie...France confiée à des préfets, à des sous-préfets et à des maires, qui substituaient l'unité aux commissions directoriales ; la décision des affaires,... | |
 | Edouard-Ferdinand de Beaumont-Vassy - 1864 - 436 pages
...la révolution avait fait subir une réforme radicale ; mais elle n'avait rien fondé de définitif. Seul , le premier Consul rétablit l'unité, la hiérarchie...directoriales ; la décision des affaires, au contraire , donnés à des conseils , depuis la commune jusqu'au département ; ainsi la magistrature affermie... | |
 | France - Civil law - 1866 - 934 pages
...daua leí flolí de Mug ta people! . réforme radicale, mais elle n'avait rieu fondé de définitif. mariage, ne peut en poursuivre contre elle le paiement que a des maires qui substituaient l'unité aux commissions directoriales ; la decision des affaires, au... | |
 | France, Louis Tripier - Constitutions - 1879 - 700 pages
...la révolution avait fait subir une réforme radicale , mais elle n'avait rien fondé de défniitif. Seul, le premier consul rétablit l'unité, la hiérarchie...décision des affaires, au contraire, donnée à des conseils, depuis la commune jusqu'au département. Ainsi, la magistrature affermie par l'inamovibilité... | |
 | Casimir Raffy - France - 1881 - 136 pages
...juridictions religieuses différentes. rien fondé de définitif. Seul, le premier consul rétablit Funité , la hiérarchie et les véritables principes du gouvernement....l'unité aux commissions directoriales; la décision dés affaires, au contraire, donnée à des conseils, depuis la commune jusqu'au département; ainsi,... | |
 | Corentin Léonard Marie Guyho - France - 1892 - 370 pages
...la Révolution avait fait subir une réforme radicale; mais elle n'avait rien fondé de délinilif. Seul le premier consul rétablit l'unité, la hiérarchie...préfets, à des sous-préfets, à des maires, qui substituait l'unité aux commissions directoriales ; la décision des affaires, au contraire, donnée... | |
 | Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1908 - 638 pages
...la révolution avait fait subir une réforme radicale, mais elle n'avait rien fondé dt définitif. Seul, le Premier Consul rétablit l'unité, la hiérarchie...véritables principes du gouvernement. Ils sont encore et vigueur. Ainsi, l'administration de la France confiée à des préfets, à des sous-préfets, à... | |
 | Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1915 - 692 pages
...la révolntion avait fait subir une réforme radicale, mais elle n'avait rien [onde de définitif. Seul, le Premier Consul rétablit l'unité, la hiérarchie...véritables principes du gouvernement. Ils sont encore ta vigueur. Ainsi, l'administration de la France confiée à des préfets, à des sous-préfets, à... | |
 | France, Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1925 - 720 pages
...la révolution avait fait subir une réforme radicale, mais elle n'avait rien fondé de définitif. Seul, le Premier Consul rétablit l'unité, la hiérarchie...décision des affaires, au contraire, donnée à des conseils, depuis la commune jusqu'au département. Ainsi, la magistrature affermie par l'inamovibilité... | |
 | France - 1851 - 634 pages
...la révolution avoil fait subir une réforme radicale, mais elle n'avoit rien fondé de définitif. Seul, le premier consul rétablit l'unité, la hiérarchie...véritables principes du gouvernement. Ils sont encore eu vigueur. Ainsi l'administration de la France confiée à des préfets, à des sous- préfets, à... | |
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... de définitif. Seul, le premier Consul rétablit l'unité, la hiérarchie et les véritables principes du gouvernement. Ils sont encore en vigueur. Ainsi l'administration de la France confiée à des préfets, à des sous-préfets, à des maires... 
