 | Paul Laurent - Ardennes (France) - 1902 - 390 pages
...méritent d'être reproduites en entier, sauf les formules finales. Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Notre bien amé Jean Erneste ' de Teruveil, de la province de Vuestphalie, evesché d'Osnabruc, paroisse... | |
 | Justin Augis - Ferté-Villeneuil - 1902 - 514 pages
...patentes, portant établissement d'un Hôtel-Dieu à Romilly : « Louis, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut Désirant que nosdits édits et déclarations des mois de mars, avril et aoust 1693, soient exécutez... | |
 | John Lingard - Great Britain - 1902 - 548 pages
...of the illegitimate sons of Charles II., to be named by that prince. Louis, par la grace de dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. La terre d'Aubigni-sur-Niére, dans notre province de Berri, ayant été donnée dès l'année 1422,... | |
 | Faculty of Medicine of Paris (1808- ). - 1903 - 470 pages
...RÈGLEMENT POUR L'ÉTUDE ET L'EXERCICE DE LA MÉDECINE DU MOIS DE MARS Louis, par la grâce de Dieu Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. L'attention que Nous avons toujours eue pour tout ce qui peut contribuer à la conservation et au bien... | |
 | Léon Mention - Church and state - 1903 - 292 pages
...PROPRES A EN ASSURER L?EXÉCUT10N. (Actes royaux, F. 23625 878-922.) Louis par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir SALUT. Le désir que nous avons de profiter du retour de la paix pour maintenir de plus en plus le bon ordre... | |
 | Faculté de médecine de Paris - Medicine - 1903 - 472 pages
...RÈGLEMENT POUR L'ÉTUDE ET L'EXERCICE DE LA MÉDECINE DU MOIS DE MARS IJOJ Louis, par la grâce de Dieu Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. L'attention que Nous avons toujours eue pour tout ce qui peut contribuer à la conservation et au bien... | |
 | Société d'études de la Province de Cambrai - Cambrai (France) - 1903 - 782 pages
...jurisdiction consulaire dans la ville de Lille, du mois de février 1715. — Louis, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Les marchands et négocians de notre ville de Lille, étant informez des avantages qu'ont procuré... | |
 | Œuvre des écrivains haïtens - Haitian literature - 1904 - 162 pages
...J. HERBERT SENTER FUND j Voici la teneur de cetle ordonnance : Charles, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Vu les art. 14 et 13 de la Charte : Voulant pourvoir à ce que réclament l'intérêt du commerce français,... | |
 | Corbeil-Essonnes (France) - 1904 - 614 pages
...LETTRES PATENTES DE LOUIS XIV érigeant BONNES en Comté de CHAMARANDE Louis par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre à tous présens et à venir salut ! La satisfaction que nous avons des grands et agréables services que rend a nostre personne depuis... | |
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Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. 
