 | Gustave Huffel - Forests and forestry - 1907 - 534 pages
...Cotta. | 1. — La réformation de Colbert et l'Ordonnance de 1669. « Louis, par la grâce do Dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Le mauvais état où nos forests se trouvoient réduites par la négligence et le peu de fidélité... | |
 | Commission des arts et monuments historiques de la Charente-inférieure - 1908 - 488 pages
...D'ESTABLISSEMENT DES RELIGIEUX DE LA CHARITÉ DE L'ILE DE RÉ (3). Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir Salut. La seureté de l'isle de Ré nous ayans obligé d'y establir un gouvernement particulier et des trouppes.... | |
 | 1908 - 574 pages
...mois de may 1720 En faveur de la Redemption des Chretiens Esctaves LOUIS, par la grace de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir : SALUT. Nôtre cher et bien amé le Père CLAUDE DE MASSAC Général de l'Ordre de la Sainte Trinité et Redemption... | |
 | Elphège Frémy - Glass manufacture - 1909 - 476 pages
...Chambre des Comptes et Cour des Aydes, les 13 Mai et 10 Juin 1785. Louis, par la grace de Dieu, Roi de France et de Navarre : à tous présens et à venir, SALUT. Nos Amés les intéressés en la Manufacture Royale des Glaces, associés sous le nom de Louis Renard... | |
 | Georges de Lhomel - Cartularies - 1910 - 640 pages
...DE LA VILLE DE .MONTREUIL. — (Orig. Bibl. de Saint-Omer, Ms. 872). Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nos chers et biens amées les supérieure et religieuses du tiers ordre de saint François de nostre... | |
 | Société d'études de la province de Cambrai, Lille - Cambrai (France) - 1910 - 328 pages
...Diedeman de la ftiandrie, ainsi qu'à ses enfants et descendants mâles. Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. De toutes les récompenses auxquelles le mérite est en droit d'aspirer, il n'en est point de plus... | |
 | Pierre Pansier - Prostitution - 1910 - 320 pages
...l'œuvre tles Repenties à celle du Bon Pasteur ef des Recluses. Louis, par la gràce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, Salut. Sur le compte qui nous a été rendu des Hopitaux et Maisons de Charité de notre Vitle d'Avignon,... | |
 | France - 1910 - 340 pages
...pairie. En voici la teneur : LETTRES-PATENTES DU 26 DECEMBRE 1818 « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut : « Par l'article vingt-sept de la Charte constitutionnelle, Nous nous sommes réservé la nomination... | |
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Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. 
