 | Charles Croix - Collège du Cateau-Cambrésis - 1926 - 186 pages
...15. — Confirmation du Collège et du Pensionnat dans leurs biens Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre à tous présens et à venir, Salut. Notre très cher et bienaimé cousin le Pce Ferdinand (1), archevêque, Duc de Cambrai, nous a fait... | |
 | Auguste Bouchayer - Forging - 1927 - 264 pages
...des taux et Forêts, apporte une réglementation des fabriques : Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre : à tous présens et à venir, Salut. Quoique le désordre qui s'étoit glissé dans les Eaux et Forêts de nôtre Royaume fût si universel... | |
 | Marius Feugère - Monasticism and religious orders for women - 1927 - 154 pages
...d'instruire la jeunesse et même de lui apprendre un métier : « Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de « Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nostre « très chère et très aimée cousine Françoise de Brance cas de Breseons, princesse d'Harcourt,... | |
 | France - 1875 - 488 pages
...septembre 1679. Voici la copie des lettres -patentes de Sa Majesté. a Louis , par la grâce de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. Nostre chère et bien amée Jeanne de Queslen, de de Monteville , Nous a très humblement fait remonstrer... | |
 | France - 1906 - 690 pages
...au roi. Elles furent accordées dans la forme suivante : « Louis (XIV), par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. « Comme l'institut des religieuses Ursulines est d'une grande utilité à la religion et au public... | |
 | Burgundy (France) - 1867 - 614 pages
...privilèges de la ville de Dijon par le roi Louis XIII. 1610 (août). Louis, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Les feuz Roys noz prédécesseurs ne pouvoient nous laisser des tesmoinages plus exprès de loyaulté... | |
 | Europe - 1992 - 364 pages
...sérieuses sont portées sous la poussée de la doctrine physiocratique. Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, Salut. Entre les désordres causez par la licence de la guerre, la dissipation des biens des communautez a... | |
 | Alain Thillay - Artisans - 2002 - 420 pages
...données en faveur des arts et malien du faux-bourg Saint- Antoine). Louis par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre : à tous présens et à venir, salut. Nos bien amées les Abbesse et religieuses et Convent de l'abbaye de Saint-Antoine-des-Champs, Nous... | |
 | Claude Motte, Isabelle Séguy, Christine Théré - Cities and towns - 2003 - 424 pages
...juillet 1824 relative à différentes circonscriptions du territoire. Louis, par la Grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir. Salut. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art. 1er La commune de Madré,... | |
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Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. 
