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" Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. "
De Saint-Domingue: de ses guerres, de ses révolutions, de ses resources, et ... - Page 249
by Drouin de Bercy - 1814 - 178 pages
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Les carrosses à cinq sols, ou, Les omnibus du dix-septième siècle

Louis-Jean-Nicolas Monmerqué - Electronic book - 1828 - 74 pages
...-flambeaux et des Porte-lanternes en faveur du sieur Laudati Caraffe. LOUIS, par la grace de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Les vols, meurtres et accidens qui arrivent journellement en nostre bonne ville de Paris, faute de...
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Commentaire sur l'Ordonnance du commerce, du mois de mars 1673

Daniel Jousse, V. Bécane - Bills of exchange - 1828 - 533 pages
...non revêtu de notre signature sera réputé contrefait. DU COMMERCE, DU MOIS DE MARS I673. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE, à tous présons et à venir, salut. Comme le commerce est la source de l'abondance publique et la richesse...
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Des moyens de mettre la Charte en harmonie avec la royauté

Charles Cottu - 1828 - 348 pages
...AU MOIS DE MARS I^lS REGISTRÉES Elf PARLEMENT, LE 1 5 MARS I^l'i. Louis , par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir , salut. Dans les differentes révolutions d'une guerre où nous n'avons combattu que pour soutenir la justice...
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Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches: composé d'un ..., Volume 4

Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1829
...FLUVIALE (0. >• Au château des Tuileries , le 16 avril 1829. 235 CHARLES, par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : • TITRE PREMIER. — Da...
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Mémoires d'une femme de qualité, sur Louis XVIII, sa cour et son règne, Volume 2

Étienne-Léon de Lamothe-Langon - France - 1829 - 442 pages
...France. Malgré son état, il put dicter îa proclamation à l'armée que je joins ici. « LOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU, ROI DE » FRANCE ET DE NAVARRE , à nos braves ar»mées, salut. » Braves soldats, la gloire et la force de no» Ire royaume , c'est au...
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Mémoires de Duguay-Trouin

René Du Guay-Trouin - France - 1829 - 459 pages
...ET R. TROUINDUGUAY. t • jr ( Payez page 899 de ces Mémoire;. ) Louls, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Aucune récompense ne touchant plus ceux de nos sujets qui se distinguent par leur mérite que celles...
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Histoire d'Angleterre depuis la première invasion des Romains, Volume 12

John Lingard - Great Britain - 1829
...celui des enfans naturels de Charles qui sera désigné par ce prince. Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. La terre d'Aubignisur Niére , dans notre province de Berri , ayant été donnée dés l'année i422,...
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Histoire du Palais-Royal

Jean Vatout - Palaces - 1830 - 321 pages
...ses enfans mâles , du Palais-Royal, par augmentation d'apanage. LOUIS , par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre : à tous présens et à venir , salut. L'affection singulière que nous avons pour notre cher et très aimé frère unique Philippe , fils...
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Archives généalogiques et historiques de la noblesse de France, ou ..., Volume 3

P Louis Lainé - 1830
...ancêtres maternels. Nous donnerons ici la teneur de ce jugement. «i (Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de » Navarre , à tous présens et à venir salut. » Le tribunal civil de première instance de l'arronsdissement de Bagnères, département des Hautes»...
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Histoire généalogique et héraldique des pairs de France: des grands ...

Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - France - 1831 - 12 pages
...1", p. a34LETTRES PATENTES D'ÉRECTION DU MARQUISAT DE LURCY-LEVIS. LOUIS, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir , salut ; notre cher et bien amé André de Sinety , maréchal de nos camps et armées , sous-gouverneur de...
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