...établissements publics de P Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries . le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous...

...établissements publics de l'Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries , le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures , Notre Conseil d'Etat entendu , Nous...

...effet les actes solennels dont la teneur est: Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, à tous ceux qui ces présentes verront, salut. Comme le mariage de notre très cher et très amé...

...perfectionnement délivrés pendant le 2e trimestre 1808. A Bayonne, le 17 juillet 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin. Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur. Vu l'art. 6 du titre 1er de la loi du 25 avril 1791...

...L'ÉCOLE DE SAINT-CTR MINISTÈRE DE LA GUERRE BUREAU Mf ÉCOLES MILITAIRES ÉCOLE De Saint-Cyr NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, ayant, par son décret du dix de ce i..ois, nommé à une place d'Élève pensioni aire à son École...

...— (1) Quai aux Fleur*. Chemin de Lagny (1). — (Patate dea Tuileries le 14 mars 1808.) Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu : 1° La demande fnriuée par les propriétaires...

...DECRET DU 16 JANVIER 1808. STATUTS FONDAMENTAUX. Au Palais des Tuileries, le 16 Janvier 1806. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA Confédération du Rhin, Vu la Loi du 24 Germinal an XI, celle du 22 Avril 1806, et spécialement l'article 22 de la même Loi,...

...distribution. » DEUXIÈME DÉCRET. — « Au palais des Tuileries, le 28 novembre 1807. « Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, etc., etc.; « Nous étant fait rendre compte de l'exécution de notre décret du •11 fructidor an...

...armées, commandés par feu M. Berthier, colonel, leur chef, terminée en 1807, par ordre de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. pour y installer l'Exposition du Centenaire de la Révolution française. L'opinion de M. Alphand ne...

...adopté par le Gouvernement, anglais. En notre Palais Royal de Milan, le 17 Djc.-mbrc 1807. NAPOLÉON. Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Vu les dispositions arrêtées par le Gouvernement britannique, en date du 1 1 Novembre dernier, qui...