 | Emile Cauvet - Insurance, Marine - 1881 - 678 pages
...risque (3). (1) L'art. 377 était primitivement ainsi conçu : — Sont réputés voyages de long cours ceux qui se font aux Indes Orientales et Occidentales, à la mer pacifique, au Groenland et aux autres côtes et îles de l'Amérique méridionale et septentrionale, aux Açores,... | |
 | Jassuda Bédarride - Commercial law - 1883 - 584 pages
...présumée arrivée dans le temps de l'assurance. ARTICLE 377. Sont réputés voyages de long cours, ceux qui se font aux Indes orientales et occidentales, à la mer Pacifique, au Canada, à Tene-Neuve, au Groenland et aux autres côies et Iles de l'Amérique méridionale et septentrionale,... | |
 | Henri Coulon, Georges Houard - Marine insurance - 1887 - 298 pages
...l'interprétation de l'article 377). CODE DE COMMERCE ANCIEN A»T. 377. Sont réputéa voyage de long cours, ceux qui se font aux Indes orientales et occidentales,...Pacifique, au Canada, à Terre-Neuve, au Groenland, et autres côtes et îles de l'Amérique méridionale et septentrionale, aux Açores, Canaries, & Madère,... | |
 | Victor Emmanuel Jacobs - Maritime law - 1891 - 702 pages
...— (Même texte que l'article 208 ci-dessus.) — Art. 377. — Sont réputés voyages de long cours ceux qui se font aux Indes Orientales et Occidentales,...l'Amérique méridionale et septentrionale, aux Açores, Canaries, à Madère et dans toutes les côtes et pays situés sur l'Océan, au delà des détroits... | |
 | Victor Emmanuel Jacobs - Maritime law - 1891 - 702 pages
...Groenland et aux autres côtes et îles de l'Amérique méridionale et septentrionale, aux Açores, Canaries, à Madère et dans toutes les côtes et pays situés sur l'Océan, au delà des détroits de Gibraltar et du ' Sund (2). Ordonnance de 1681. Liv. III. Tit. VI. Art. 58.... | |
 | Armand Feldmann - Maritime law - 1906 - 240 pages
...la promulgation du Code, l'article 377 était ainsi conçu : « Sont réputés voyages au long cours ceux qui « se font aux Indes orientales et occidentales, à la mer Paci« (ique, au Canada, à Terre-Neuve, au Groenland et aux « autres côtes et îles de l'Amérique... | |
 | 1844 - 410 pages
...Terre-Neuve, au Groentand, et aux antres côtes de l'Amérique méridionale et septentrionale, aux Açores, Canaries, à Madère, et dans toutes les côtes et pays situés sur l'Océan, au-delà des détroits de Gibrallar et du Sund (C. comm. 577). 438. — 11 ne faut pas prendre à la... | |
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Sont réputés voyages de long cours ceux qui se font aux Indes orientales et occidentales, à la mer Pacifique, au Canada, à Terre-Neuve, au Groenland, et aux autres côtes et... 
