...delle Alte Parti, dichiara: « l'expression oeuvres littéraires et artistiques comprend . . . enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction ». Ora, se e. vero — e noi creJiamo che sia — dio Гезесигтпе...

...internationale de Berne de 1886, après une énumération des œuvres protégées, terminait ainsi : « Enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction ». Comme on s'ôtait demandé, au sujet de cet article, si l'énumération...

...relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfin toute production quelconque, du domaine littéraire,...artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression et de reproduction. ART. 2. Pour assurera tous les ouvrages de littérature, de science...

...relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d impression ou de reproduction (3). Art. 5. — Les auteurs ressortissant à l'un des pays de...

...relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction (3). Art. 5. — Les auteurs ressortissant à l'un des pays de...

...relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin, toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. TITRE PREMIER Droits des auteurs sur leurs œuvres littéraires...

...dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les cartes géographiques, enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Les instruments de musique mécaniques, s'ils jouent des airs...

...artistiques. Cette expression comprend les livres, brochures ou autres écrits, les œuvres dramatiques, compositions musicales et arrangements de musique, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture et de gravure, les lithographies et illustrations, les cartes géographiques, plans, croquis scientiques...

...dramatiques, les compositions musicales et arrangements de musique ; les œuvres de dessin, d'architecture, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies,...littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait être pu bliée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à connaître. Les mandataires...

...soient pas protégées dans les mêmes conditions, par la convention franco-espagnole, qui garantit « en général, toute production quelconque du domaine...d'impression ou de reproduction, connu ou à connaître ?(i). On peut en dire autant des autres conventions littéraires, dont les termes, sans être aussi...