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" Sont aux risques des assureurs toutes pertes et dommages qui arrivent aux objets assurés, par tempête, naufrage, échouement, abordage fortuit, changements forcés de route, de voyage ou de vaisseau, par jet, feu, prise, pillage, arrêt par ordre de... "
Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon - Page 523
by Balthazard-Marie Emerigon, Pierre-Sébastien Boulay-Paty - 1827
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Corps de droit ottoman: recueil des codes, lois, règlements ..., Volume 7

George Young, Turkey - Law - 1906
...tempête, naufrage, échouement, abordage fortuit, changements forcés de route, de voyage ou de navire, par jet, feu, prise, pillage, arrêt par ordre de...généralement par toutes les autres fortunes de mer, sauf convention contraire des parties. (Cf. arts. 170, 241.) Art. 196. Tout changement volontaire de...
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Des conflits de lois en matière d'avaries et d'assurances maritimes

Raoul Darmon - Average (Maritime law) - 1908 - 126 pages
...tempête, naufrage, échouement, abordage fortuit, changements forcés de route, de voyage ou de vaisseau, par jet, feu, prise, pillage, arrêt par ordre de...guerre, représailles, et généralement par toutes fortunes de mer. » Comme on le voit, ces risques comprennent ceux purement maritimes et les risques...
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Dictionnaire des transports maritimes et mixtes et des ventes maritimes

Pierre Bayard - Maritime law - 1924 - 630 pages
...tempête, naufr<tt/c. échoucment, abordage fortuit, changement forcé de route, de voyage ou de vaisseau, par jet, feu, prise, pillage, arrêt par ordre de...généralement, par toutes les autres fortunes de mer, c'est-à-dire les cas de force majeure. Mais les clauses des polices niellent généralement à la...
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Dictionnaire des dictionnaires, résumé des résumés de la législation usuelle...

1844
...tempète, naufrage, échouement, abordage fortuit, changements forcés de route, de voyage ou de vaisseau; par jet, feu, prise, pillage, arrêt par ordre de...généralement par toutes les autres fortunes de mer (C. comm., 530) ordinaires ou extraordinaires, prévues ou imprévues. — Emérig., ch. 12, sect....
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