...constant , parce que c'est la nature et non pas seulement la volonté qui règle son exercice (1). Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin du fait actuel de l'homme pour être exercées. L'article 688 indique seulement les droits de passage, puisage , pacage , mais il ajoute, et autres...

...l'exercice du prospect pouvant avoir lieu a chaque instant au moment où l'on s'y attend le moins, la gêne, la charge sont les mêmes pour le propriétaire du...et des autres est essentielle ; quoique depuis un an l'eau n'ait pas coulé ou qu'on n'ait pas regardé par la fcnélrc , si cependant l'égout, la conduite...

...autres de celle espèce. — Les serviludes discontinues sont celles qui ont besoin du fait actuel ue l'homme pour être exercées : tels sont les droits de passage, puisage, pacage et autres semblables. = Continues, ou discontinues. Cette division est fort importante, parce que les...

...du fait actuel de l'homme, telles que les égouts, les vues, et spécialement les conduites d'eau. Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin du fait actuel de l'homme pour être exercées; telles que les droits de passage, puisage, pacage, et autres semblables. noncenl par des ouvrages extérieurs,...

...continuellement, parce que la pluie ayant une cause naturelle, il est possible qu'il pleuve à chaque instant (i). Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin du fait actuel de Fhomme pour être exercées , telles que sont les droits de passage, puisage, pacage, et autres semblables...

...égouts , les conduites d'eaux , le droit d'appuyer une poutre sur le mur de son voisin, etc. ART. 688- Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin du fait actuel de l'homme pour être exercées : comme droits de passage , puisage , pacage et autres semblables. Une servitude apparente est celle...

...actuel de l'homme : tels sont les conduites d'eau, les égouts, les vues et autres de cette espèce. Cotillon et autres semblables. — C. 690-692, '703 *., 707. 689. Les servitudes sont apparentes, ou non apparentes....

...actuel de Пшшше; tels sont les conduites d'eau, les éyouts, les vues et autres de cette espèce; les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin...exercées; tels sont les droits de passage, puisage, pacage et autres semblables. — L'article précité suppose, comme on le voit, que la plupart des servitudes...

...actuel de l'homme : tels sont, les conduites d'eau, les égouts, les vues et autres de cette espèce. Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin...: tels sont les droits de passage, puisage, pacage et autres semblables. ART. 689. Les servitudes sont apparentes , ou non apparentes. Les servitudes...

...actuel de l'homme : tels sont les conduites d'eau, les égoûts, les vues et autres de cette espèce. Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin...; tels sont les droits de passage, puisage, pacage et autres semblables. (C. 640, 641, 675, s. 681, s. 690, s. 706.) 689. Les servitudes sont apparentes...