 | Régis Tartary - Narrow gauge railroads - 1891 - 272 pages
...qui est fixé par son cahier des charges pour chaque kilomètre parcouru. Tout kilomètre entamé est payé comme s'il avait été parcouru en entier. Le...chargement et le déchargement sur les embranchements s'opèrent aux frais des expéditeurs ou destinaires, soit qu'ils les fassent eux-mêmes, soit que... | |
 | Civil engineering - 1891 - 1312 pages
...lorsque la longueur de l'embranchement excédera t kilomètre. Tout kilomètre- entamé sera pavé comme s'il avait été parcouru en entier. Le chargement...déchargement sur les embranchements s'opéreront aui frais des expéditeurs on destinataires, soit qu'ils les fassent eux-mùnes, ssil que la compagnie... | |
 | Léon Leygue - Railroads - 1892 - 650 pages
...qui est fixé par son cahier des charges pour chaque kilomètre parcouru. Tout kilomètre entamé est payé comme s'il avait été parcouru en entier. Le...chargement et le déchargement sur les embranchements s'opèrent aux frais des expéditeurs ou destinataires, soit qu'ils les fassent eux-mêmes, soit que... | |
 | Georges Charles Humbert - Mountain railroads - 1893 - 516 pages
...qui est fixé par son cahier des charges pour chaque kilomètre parcouru. Tout kilomètre entamé est payé comme s'il avait été parcouru en entier. Le...chargement et le déchargement sur les embranchements s'opèrent aux frais des expéditeurs ou destinataires, soit qu'ils les fassent eux-mêmes, soit que... | |
 | Civil engineering - 1894 - 952 pages
...par kilomètre en sus du premier, lorsque la longueur de l'embranchement excédera 1 kilomètre. Tout kilomètre entamé sera payé comme s'il avait été...dernier cas, ces frais seront l'objet d'un règlement arrête" par le préfet, sur la proposition «lu concessionnaire. Tout wagon envoyé par le concessionnaire... | |
 | Charles Bricka - Railroads - 1894 - 732 pages
...kilomètre. Tout kilomètre entamé sera payé comme s'il avait été parcouru en entier. Le chargement elle déchargement sur les embranchements s'opéreront...proposition du concessionnaire. Tout wagon envoyé devra être payé comme wagon complet, lors même qu'il ne serait pas complètement chargé. La surcharge,... | |
 | France - Law - 1897 - 1900 pages
...kilomètre en sus du premier, lorsque la longueur de l'embranchement «cédera un kilomètre (ik). Tout kilomètre entamé sera payé comme s'il avait été...expéditeurs ou destinataires, soit qu'ils les fassent enx-mêmes, soit que le con'«uionnaire du chemin de fer consente à les opérer. Dsiis ce dernier... | |
 | France - Law - 1898 - 1244 pages
...longueur de l'embranchement excédera un kilomètre (ik). Tout kilomètre entamé sera payé comme g'U avait été parcouru en entier. Le chargement et le...destinataires , soit qu'ils les fassent eux-mêmes , soit que le départ.'ir .mi consente à les opérer. Uanis ce dernier cas , ces frais seront l'objet d'un règlement... | |
 | France - Law - 1898 - 2134 pages
...kilomètre en sus du premier, lorsque la longueur de l'embranchement BT^rki°omkè1trTentamé);era payé comme s'il avait été parcouru en entier. Le...chargement et le déchargement sur les embranchements s opéreront aux irais des expéditeurs ou destinataires , soit qu'ils les fassent eux-mêmes, soit... | |
 | Pierre Ruppert - 1899 - 536 pages
...pour le premier kilomètre de longueur et de 5 centimes par tonne pour chaque kilomtère en sus. Tout kilomètre entamé sera payé comme s'il avait été...parcouru en entier. Le chargement et le déchargement dans les gares privées et sur leurs embranchements s'opéreront aux frais des expéditeurs ou des... | |
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... 12 par tonne, pour le premier kilomètre, et, en outre, 0 fr. 04 par tonne et par kilomètre en sus du premier, lorsque la longueur de l'embranchement excédera un kilomètre. Tout kilomètre entamé sera payé comme s'il avait été parcouru en entier.... 
