Hidden fields
Books Books
" rendre plus notoires à tous nos sujets , ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera: car tel est notre plaisir ; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, au château... "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Page 488
by France - 1821
Full view - About this book

Dictionnaire du pêcheur: traitée complet de la pêche en eau douce et en eau ...

Alphonse Karr - Fisheries - 1855 - 368 pages
...que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre château des Tuileries, le quinzième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1829, et de notre...
Full view - About this book

Variétés historiques et littéraires, recueil de pièces ... en ..., Volume 6

Variétés - 1856 - 358 pages
...cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements , et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de mai, l'an de grâce mil sept cent quatre-vingt-six, et de notre règne le treizième.—Signé...
Full view - About this book

Mémoire historique sur les modes successifs de l'administration dans la ...

Michel Cohendy - Auvergne (France) - 1856 - 368 pages
...âmes et féaux conseillers et secrétaires , » voulons que foi soit ajoutée comme à l'original : car tel » est notre plaisir. Et afin que ce soit...nous y avons fait mettre notre scel. » Donné à Versailles au mois de décembre l'an de grâce » mil sept cens un, et de notre règne le cinquante-neu»...
Full view - About this book

Variétés historiques et littéraires: recueil de pièces volantes ..., Volume 6

Édouard Fournier - French literature - 1856 - 358 pages
...cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements, et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois deniai, l'an de grace mil sept cent quatre-vingt-six, et de notre regne le treizième.—Signé...
Full view - About this book

Les parlements de France: essai historique sur leurs usages, leur ..., Volume 2

Henri Bruno vicomte de Bastard d'Estang - Courts - 1857 - 740 pages
...lire, publier et registre!-, et le contenu en icelui garder et observer selon la forme et teneur : car tel est notre plaisir, et, afin que ce soit chose...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. t Donné à Versailles, au mois de décembre, l'an de grâce mil sept cent soixante-dix, et de notre...
Full view - About this book

Journal du marquis de Dageneau: 1713-1715

Philippe de Courcillon de marquis Dangeau, Philippe de Courcillon marquis de Dangeau - France - 1858 - 478 pages
...leur forme et teneur, sans souffrir qu'il y soit contrevenu en quelque sorte et manière que ce soit, car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles le mois d'août de l'an de grâce mil sept cent quatorze, et de notre règne le soixante-douzième....
Full view - About this book

Journal du Marquis de Dangeau, Volume 15

Philippe de Courcillon marquis de Dangeau - France - 1858 - 478 pages
...leur forme et teneur, sans souffrir qu'il y soit contrevenu en quelque sorte et manière que ce soit, car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles le mois d'août de l'an de grâce mil sept cent quatorze, et de notre régné le soixante-douzième....
Full view - About this book

La pêche en eau douce et en eau salée: histoire, mœurs, habitudes des ...

Alphonse Karr - Fisheries - 1860 - 1002 pages
...que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre château des Tuileries, le quinzième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1829, et de noire...
Full view - About this book

Mémoires sur la cour de Louis XV, 1735-58, Volume 6

Charles Philippe d'Albert Luynes (due de) - 1861 - 562 pages
...nous avons dérogé et dérogeons pour l'effet des présentes et aux dérogatoires des dérogatoires, car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de décembre, l'an de grâce 1743, et de notre règne le 29e. Signé Louis; et...
Full view - About this book

Les finances françaises sous la Restauration, 1814-1830, Volume 4

Jean Baptiste R. Gonzalve baron de Nervo - 1865 - 564 pages
...que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre château de Saint-Cloud, le 19' jour du mois de juin de l'an de grâce 1828, et de notre rî'gne...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF