 | Faculté de droit d'Aix - 1905 - 438 pages
...plus sévères ! Et pour que nul n'en ignorât, le Roi, (lui signait cette ordonnance, ajoutait : « car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose...stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel ». Nous respectons toutes les croyances, mais quand une religion appelle ainsi à son aide, et pour... | |
 | 1907 - 542 pages
...temps de vacillions, et le contenu en iceluy garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur, Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours, Nous y avons fait mettre notre scel, Donné à Fontainebleau, au moys de septembre, l'an de grâce mil sept cens cinquante sept, et de notre règne... | |
 | Louisiana Historical Society - Louisiana - 1908 - 216 pages
...Et autres choses a Ce contraires auxquelles Nous avons dérogé et dérogeons par ce present Edit, Car tel Est Notre plaisir, Et afin que ce Soit Chose...toujours Nous y avons fait Mettre Notre scel Donné a Paris au Mois de Septembre Lan de Grâce Mil Sept Cent Seize Et de Notre Règne Le Second signé... | |
 | Russell Parsons Jameson - Antislavery movements - 1911 - 434 pages
...règlements et usages à ce contraires auxquels nous avons dérogé et dérogeons par le présent édit ; car tel est notre plaisir : et afin que ce soit chose...y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris au mois d'octobre, l'an de grâce mil sept cent seize, et de notre règne le second. Signé : Louis ;... | |
 | Russell Parsons Jameson - Antislavery movements - 1911 - 396 pages
...règlements et usages à ce contraires auxquels nous avons dérogé et dérogeons par le présent édit ; car tel est notre plaisir : et afin que ce soit chose...y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris au mois d'octobre, l'an de grâce mil sept cent seize, et de notre règne le second. Signé : Louis ;... | |
 | Pierre Rabatel - Grenoble (France) - 1912 - 402 pages
...publier et registrer et le contenu en icelui garder, observer et exécuter suivant sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Fontainebleau, au mois d'octobre, l'an de grâce 1771, et de notre règne le cinquante-septième. Signé... | |
 | Société savoisienne d'histoire et d'archéologie - Savoie (France) - 1914 - 544 pages
...notoires à tous nos sujets, les fassent publier et enregistrer, toutes les fois qu'ils en seront requis, car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose...stable à toujours nous y avons fait mettre notre scel. 4o3 Lues, publiées et enregistrées en exécution de l'arrêt rendu aujourd'hui vingt sept Février... | |
 | Armand Brette - Elections - 1894 - 714 pages
...ils aient à faire lire, publier et registrer, et le contenu en icclui garder, observer et exécuter, car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose...toujours, Nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de février, l'an de grâce 1789, et de notre règne le quinzième. Signé : LOUIS.... | |
 | Adrien Mentienne - Bry-sur-Marne (France) - 1916 - 630 pages
...auxquelles nous avons dérogé, dérogeons par ces présentes, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris au mois de Juillet, l'an de grâce mil six cent cinquante-cinq et de notre règne le treizième. Sur le... | |
 | Nathan Netter - Jews - 1917 - 146 pages
...veröffentlicht worden, soweit das uns vorliegende Material es gestattet, entsprechend zu ergänzen. »teneur, car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours nous y avons fait mettre notre scel. »Donné à Versailles en mois de Janvier, l'an de grace 17S4 et >de notre règne le lC iè "ie. Signé : Louis.... | |
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rendre plus notoires à tous nos sujets , ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera: car tel est notre plaisir ; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, au château... 
