 | Pas-de-Calais (France) - 1878
...permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique y seront exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires...dommages. Dans la troisième classe sont placés les¡ établissemepts. qui peuvent rester sans inconvénient près des habitations, mais qui sont soumis... | |
 | Ernest Bosc - Architecture - 1878 - 8 pages
...rigoureusement nécessaire , mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique...ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ui à leur causer des dommages. Dans la troisième classe seront placés les établissements qui pt'uvent... | |
 | Pas-de-Calais (France) - 1879
...permetti-e la formation qu'après avoir acquis la certitude quo les opérations qu'on y pratique y seront exécutées de manière à ne pas, incommoder les...établissements qui peuvent rester sans inconvénient près des habitations, mais qui sont soumis à la surveillance de la police. Les demandes en autorisation... | |
 | Pas-de-Calais (France) - 1879
...[lermettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique y seront exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires...voisinage, ni à leur causer des dommages. Dans la iroisi>'me classe sont placés les établissements qui peuvent rester sans inconvénient pr-'-s des... | |
 | Paris expos. univ. internat. de 1878 - 1880
...n'est pas sèment nécessaire, mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'aprèi acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique sont exécutées de manière à D* pa» incommoder les propriétaires du voisinage ni à leur causer des dommages; Dans la troisième... | |
 | Théodore Chateau - Building - 1880
...rigoureusement nécessaire, mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique...leur causer des dommages. Dans la troisième classe seront placés les établissements qui peuvent rester sans inconvénient auprès des habitations mais... | |
 | Alphonse Alexis Debauve - Civil engineering - 1880
...qu'aprés avoir acquis la certitude que les operalions qu'on y pratique sont exécutées de ma'.n-rc à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage,...leur causer des dommages. Dans la troisième classe seront placés les f'J-.';!*«ement--i qui peuvent rester sans inconvénient auprès des habitations,... | |
 | 1880
...rigoureusement nécessaire, mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après aiuiiacquis la certitude que les opérations qu'on y pratique sont exécutées de manière à no pas in(onimoder les propriétaires du voisinage ni à leur causer des dommages; Dans la troisième... | |
 | Pas-de-Calais (France) - 1881
...permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique y seront exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires...placés les établissements qui peuvent rester sans inconvénients près des habitations, mais qui sont soumis à la surveillance de la police. Les demandes... | |
 | Regnerus Tjaarda Mees - Factory inspection - 1881 - 316 pages
...classes. La première classe comprenda ceux qui doivent être éloignés des habitations particulières. sont exécutées de manière à ne pas incommoder...leur causer des dommages. Dans la troisième classe, seront placés les établissements qui peuvent rester sans inconvénient auprès des habitations ,... | |
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La seconde, les manufactures et ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique sont... 
