 | Educational law and legislation - 1812 - 328 pages
...k régime de Au palais de Saint-CIoud, le 15 Novembre 1811. J\APOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc. etc. ; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre conseil-d'état entendu, Nous avons... | |
 | comte Lazare Nicolas M. Carnot - 1812 - 694 pages
...capituleraient hors les cas où la capitulation est permise. NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE,. PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. ; Considérant que tout général ou commandant militaire, de quelque grade qu'il... | |
 | Faculté de médecine de Paris - Medicine - 1812 - 630 pages
...Impérial des Tuileries } le vingtdeux janvier mil huit cent onze. NAPOEBON , Empereur des Français , Rai d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération Suisse j Sur le rapport Se notre Ministre de L'Intérieur , notre Conseil-d'Etat entendu ,, , , . Nous avons... | |
 | France - France - 1813 - 770 pages
...de SM l'empereur d'Autriche, également muni de pleins-pouvoirs; duquel truite la teneur suit : SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...Rhin, médiateur de la confédération Suisse, et S. M, l'empereur d'Autriche, roi de Hobgrie et de Bohème, également animés du désir de mettre fin... | |
 | France - France - 1815 - 1208 pages
...de la Couronne Verte de Saxe, de la fidélité et de Saint-Joseph, plénipotentiaire nommé par SM à son décès, le etc., muni des pleins-pouvoirs de SA le prince de Neucbâtel, viceconnétable, major-général de l'armée.... | |
 | Austria, Joseph Kropatachek, W. G. Goutts, Franz Xaver Pichl - Law - 1813
...©ro^ffomraanbeur bei fcm.jí. Sa Majesté l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème; Et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse; Voulant consolider l'État de paix heureusement rétabli entre l'Autriche et la Confédération du... | |
 | Étienne-Alexandre Baron Bardin - 1813 - 552 pages
...Roi. N*POLÉOW , par la grâce 'de Dieu et les constitutions de l'Etat, empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse, etc., etc..; à tous présens et à •venir , SALUT. Le conseil de guerre spécial . séant à ( indiquer... | |
 | France. Corps législatif (1795-1814) - 1813 - 242 pages
...Secrétairerie d'Etat. Au Palais des Tuileries, le 24 février i8i3. " NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, ete. , ete. , ete. ; Nous avons nommé et nommons pour présenter au Corps Législatif l'exposé de... | |
 | 1813 - 628 pages
...de la Fidélité de Saint-Joseph, plénipotentiaire nommé pariS. M. l'Empereur des Français, Jlni d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin , Médiateur de la Confédération Suisse, etc. , muni dus pleins-pouvoirs de SA le prinee de Neuchâlcl, vice-conliélable , major-général... | |
 | August Wilhelm von Schlegel - Europe - 1814 - 354 pages
...rédaction ci-après : Le Conseil municipal de la ville de Cherbourg à SM l' Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse. « SIRE , » Ce fut au milieu des camps et dans » le tumulte des armes que VM con» çut la sublime... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
