 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...articles suivons : Paix et Art. I. Il y aura à l'avenir paix et amitié parfaite * mltie - entre SM l'Empereur des Français Roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confé- 1810 dération Suisse, et SM le Roi de Suède. Les hautes parties contractantes apporteront... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 496 pages
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux différends survenus entre eux et concilier l'indépendance... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 744 pages
...fubftance fe trouve auffi dm: v. BERLKPSCH Sammlung wichtiger Urkunden mi Actenftttcke p. 300. ) Majefté l'Empereur des Français, Roi d'Italie Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de laC» fédération Suiffie et Sa Majefté le Roi de Weftphalie ; «*• lant s'entendre fur les arrangemens... | |
 | Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 pages
.... Art. Ier. L'alliance contractée aujourd'hui entre S- M. l'empereur des François , roi d'Ilalie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et SM le roi de Prusse, sera offensive et défensive dans toutes les guerres des deux hautes parties contractantes,... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 494 pages
...authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François,, roi d'Italie, protecfeur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux différends sur venus entre eux et concilier l'indépendance... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 784 pages
...Préfident de la Section des finances et Intendant général du Domaine extraordinaire de Sa Majeftè l'Empereur des Français, Roi d'Italie,. Protecteur...Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suifle; Et Mr. Dorothée (Louis Chriftophe) Comte de Relier, grand -croix de l'ordre de l'aigle rouge,... | |
 | Karl von Martens, Frédéric Murhard, Friedrich Saalfeld, Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 800 pages
...Francfort, pareillement muni de pleins -pouvoirs, de laquelle convention la teneur fuit: Sa Majefté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...confédération du Rhin , Médiateur de la Confédération Suifle etc.'etc. etc. Son Alteffe Royale le Grand -Duc de Francfort, Voulant s'entendre fur les moyens... | |
 | Armand-Gaston Camus - Customary law - 1818 - 694 pages
...du Barreau. Au palais des Tuileries, le i4 décembre i8io. \ APOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc. CtC. etc. , à tous présens et à venir SALUT : Lorsque nous nous occupions de l'organisation... | |
 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 416 pages
...l'époque dont il sera convenu. A Valence le 4 décembre i8i3. FERDINAND. Au duc de San-Carlos. SMC et SM l'empereur des Français, roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin, médiateur delà confédération Suisse, également animés du désir de faire cesser les hostilités et de conclure... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1821 - 492 pages
...Lettres-patentes. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Francais , roi d'Italie , protecteur de la confédération, du Rhin , médiateur de la confédération suisse , etc. , etc ; A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Voulant donner à notre bien-aimée... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
