| A. Ott - Political science - 1855 - 656 pages
...de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et Sa Majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir de meure fin à la guerre qui s'est allumée entre eux , résolu de procéder, sans délai, à la conclusion... | |
| 1856 - 600 pages
...printemps de 1813 parvint à Genève le décret impérial par lequel Napoléon empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, sur le rapport de son ministre de la guerre, son Conseil d'Etat entendu, ordonnait la formation et... | |
| Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1902 - 414 pages
...de sa maison. * « Au palais du Trianon, le 22 mars i8i3. — Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — • Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu,... | |
| Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1902 - 412 pages
...de sa maison. 1 « Au palais du Trianon, le 22 mars 1813. — Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous... | |
| Gaston Deschamps - French essays - 1903 - 418 pages
...impérial, ainsi conçu : NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Article 1er. La Hollande est réunie... | |
| comte Adrien de Plancy - France - 1904 - 1152 pages
...impérial rendu au Palais des Tuileries le 30 novembre 1810. « NAPOLEON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc... » Art. 1". — Sont nommés préfets des Départements suivants : Le sieur Plancy, préfet... | |
| Theophiel Coopman, Jan Broeckaert - Dutch language - 1904 - 370 pages
...bl. 297-298. « Au Palais des Tuileries, le 22 Décembre 1812. NAP0LÉ0N, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse, etc. Sur le rapport de notre grand-Juge ministre de la justice ; Notie Conseil d'Etat entendu; Nous... | |
| Eugene Lomier - France - 1905 - 572 pages
...plus tard (17 mai 1813), l'Empereur rendit le décret suivant : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc... Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: ART. 1". — Le lieutenant de vaisseau Grivel,... | |
| Louis Auguste Ernest Dessat, Charles Julien Marie de L'Estoile - Ariège (France) - 1906 - 214 pages
...capitaine. XV Décret du 8 janvier 1812 (Compagnies de réserve « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, sur le rapport de notre ministre, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Article premier.... | |
| Aunis (France) - 1906 - 482 pages
...candidats à la libéralité impériale. Le deux avril 1810, Napoléon I", Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, comme il s'intitulait pompeusement, faisait bénir par son oncle, le cardinal Fesch, dans le grand... | |
| |