 | France - 1827 - 562 pages
...mettre à couvert, d'adans le futur congrès , de quelle manière , pour faciliter la communication entre les peuples, et les rendre toujours moins étrangers les uns aux autres , la disposition ci-dessus pourra être également étendue à tous les autres fleuves qui , dans leur cours navigable... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 480 pages
...commerce de toutes les nations. Il devait être examiné et décidé de même dans le Jutur Congres, de quelle manière, pour faciliter les communications...moins étrangers les uns aux autres, la disposition présente pourrait être également étendue à tous les autres fleuves qui , dans leur cours navigable,... | |
 | France - 1831 - 764 pages
...s'occupera au futur « congrès des principes d'après lesquels on pourra « régler les droits à lever par les états riverains, « de la manière la plus...moins étrangers les uns aux « autres, la disposition ci-dessus pourra être éga« lement étendue à tous les autres fleuves qui , « dans leur cours navigable,... | |
 | Netherlands - 1832 - 264 pages
...futur congrès des principes d'après lesquels on pourra régler les droits à lever par les Etats riverains , de la manière la plus égale et la plus...moins étrangers les uns aux autres , la disposition cidessus pourra être également étendue à tous les autres fleuves qui , dans leur cours navigable... | |
 | Great Britain. Foreign Office - Conference - 1832 - 354 pages
...riverains, de la manière la plus égale, et la plus favorable au Commerce de toutes les Nations. Il sera examiné et décidé de même dans le futur Congrès,...moins étrangers les uns aux autres, la disposition ci-dessus pourra être également étendue à tous les autres fleuves qui, dans leur cours navigable,... | |
 | Édouard Alletz - Europe - 1836 - 422 pages
...riverains , de la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de toutes les nations. Il sera examiné et décidé de même, dans le futur...moins étrangers les uns aux autres, la disposition ci-dessus pourra être également étendue à tous les autres fleuves qui, dans leur cours navigable... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...riverains , de la manière la plus égale et la plus favorable an commerce de toutes les nations. Il sera examiné et décidé de même , dans le futur congrès, de quelle manière, pour faciliter la communication entre les peuples, t les rendre toujours moins étrangers les uns aux autres, la disposition... | |
 | Edouard Naville - Commerce - 1840 - 104 pages
...riverains, « de la manière la plus égale et la plus favorable « au commerce de toutes les nations. « H sera examiné et décidé de même, dans le « futur...moins étrangers les uns aux « autres, la disposition ci-dessus pourra être éga« lement étendue à tous les autres fleuves qui , « dans leur cours navigable,... | |
 | Lewis Hertslet - Commercial law - 1840 - 430 pages
...communi• Confirmed by Article XI. of the Definitive Treaty of 20 November, 1815. quelle maniere, pour faciliter les communications entre les peuples et les rendre toujours moins etrangers les uns aux autres, la disposition ci-dessus pourra etre egalement e'tendu a tous les autres... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - France - 1841 - 376 pages
...la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de tontes les nations. a 11 devait être examiné et décidé de même, dans le futur congrès, de quelle manière, ponr faciliter les communications entre les peuples, et les rendre tonjonrs moins étrangers les uns... | |
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II sera examiné et décidé de même , dans le futur congrès , de quelle manière , pour faciliter les communications entre les peuples et les rendre toujours moins étrangers les uns aux autres, la disposition ci-dessus pourra être également étendue... 
