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" Sénat sur la question do savoir s'il entend passer à la discussion des articles. (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article 1" :  "
Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil ... - Page 140
1888
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Annales: Débats parlementaires, Volume 40

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1893 - 722 pages
...savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture du nouveau texte de la commission : « Art. 1er. — Les communes auront le droit de remplacer leurs...
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Annales: Débats parlementaires, Volume 43

France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1895 - 408 pages
...République : « Le ministre de l'imtruclion publique, des beaux-arts et des cultes, « R. POINCARÉ. » Quelqu'un demande-t-il la parole pour la discussion...consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entond passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. Il n'ya pas d'opposition ?. ....
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Annales: Débats parlementaires, Volume 55

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1898 - 594 pages
...elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passée la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article 1er : « Art. 1er. — Le département de la SeineInfi'-rieure est autorisé, conformément à la demande...
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Annales: Débats parlementaires, Volume 58

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1899 - 724 pages
...savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultr-e, décide do passer à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article 1er : « Art. 1". — La ville d'Angers (Maine-etLoire) est autorisée à emprunter, à un taux d'intérêt...
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Annales: Débats parlementaires, Volume 56

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1899 - 758 pages
...question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. {La Chambre décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture des articles : « Art. icr. — Est approuvée la convention, en date du 24 octobre 1898, passée entre...
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Annales de la Chambre des députés

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1900 - 718 pages
...Chambre sur l'urgence. (La Chambre, consultée, déclare l'urgence. — Elle décide ensuite qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article i" du projet da loi : « Art. 1er. — Est approuvée la convention passée, le 2 juillet 1898, entre...
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Déroulède?

1902 - 534 pages
...de la discussion générale est mise aux voix et prononcée. M. LE PRÉSIDENT. — Je vais consulter le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion des articles. Il est procédé au scrutin. M. LE PRÉSIDENT. — Voici le résultat du dépouillement du scrutin...
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Discours de M. Thiers, depute de la Seine, sur la question romaine prononcés ...

Adolphe Thiers - Italy - 1904 - 188 pages
...signatures illisibles. (La discussion immédiate est ordonnée.) M. LE PRESIDENT. Personne ne demande la parole pour la discussion générale ?. . . Je...question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. Il n'ya pas d'opposition ?. . . Je donne lecture de l'article...
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Annales: Débats parlementaires, Volume 72

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1904 - 750 pages
...savoir si elle entend passer à la discussion des articles. i'La Chambre, consultée, décide de passer la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article 1" : TITRE I" HÉGU LAÏUS ATIOX DE DÉCRETS « Art. 1". — Est sanctionné le décret du 1G octobre...
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Revue des eaux et forêts, Volume 44

Forests and forestry - 1905 - 782 pages
...triompher l'intérêt public. (Très bien ! très bien !) M. le président. — Personne ne demande plus la parole pour la discussion générale .'... Je consulte...savoir s'il entend passer à la discussion des articles du projet de loi. (Le Sénat décide qu'il passe ù la discussion des articles.) M. le président....
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