 | Ernest Rousselot (archiviste.) - Bordeaux (Aquitaine, France) - 1909 - 148 pages
...Bordeaux du i" mai 1880.) Voici le préambule de ce fameux décret : «A Bayonne, le 25 avril 1808'. i Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin; • Voulant donner à notre ville de Bordeaux une preuve particulière de l'intérêt que nous lui... | |
 | Louis-Henry Lecomte - Opera - 1912 - 540 pages
...l'Intérieur, CHAMPAGNY. DÉCRET SUR LES THÉÂTRES Au Palais de Saint-Cloud, le 29 juillet 1807'. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et...de notre ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'Etat entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE PREMIER. — Dispositions... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1913 - 1012 pages
...équipages militaires, et il regarde comme utile de les faire passer dans d'autres bataillons. 4119. — NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, ROI D'ITALIE. ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, AU GÉNÉRAL DE DIVISION COMMANDANT LA (1) DIVISION MILITAIRE. Nous avons adressé, Général, aux... | |
 | Baron de Sailly - 1914 - 332 pages
...accorde et spécifie ces biens et dont teneur suit : Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des Finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. nos décrets du 4... | |
 | Léon Dubreuil - Brittany (France) - 1915 - 486 pages
...spécial.) Extrait des Ministres de la Secrétairie d'Etal. Au Palais de S 1 Cloucl, le 19 aoiïl l<sns. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et...la Confédération du Rhin, sur le rapport de notre commission du contentieux, vu la requête des héritiers du sieur Pierre Chassin, qui demandent à... | |
 | Eugène Baffie - 1920 - 470 pages
...des Sœurs est daté de Bayonne, le 7 mai 1808, et signé par Napoléon qui y prend le titre d' « Empereur des Français, roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin ». Il porte que « les bâtiments, jardins et dépendances de l'ancienne maison des Bénédictins... | |
 | Electronic journals - 1922 - 830 pages
...TOUCHÉ EN ANGLETERRE ENTRERONT DANS LES PORTS DE FRANCE. 12 Au PALAIS DE MILAN, le 17 décembre 1807. Napoléon, empereur des français, roi d'Italie et...Confédération du Rhin; Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 1er. Tous les bâtimens qui, après... | |
 | François-Alphonse Aulard - France - 1923 - 904 pages
...Paru, le 8 août. Saint-Cloud, le 8 août 1807. Napoléon, Empereur des Français et Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, sur le rapport...avons décrété et décrétons ce qui suit: Titre I". Dûpositions générales. — 1. Aucune représentation à bénéfice ne pourra avoir lieu que sur... | |
 | Arthur Maximilien Timoléon comte de Lort-Sérignan - France - 1925 - 344 pages
...décret suivant: « A Bayonne, le 31 mai 1808. — Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, — Sur le rapport de Notre ministre de la guerre, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: — Art. 1 er : Le général de brigade... | |
 | Georges de Manteyer - France - 1926 - 664 pages
...ALLEMAGNE. Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. Au camp Impérial de Schönbrunn, le 2 août 1809. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. i" Les onze officiers faisant partie de la bande... | |
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NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : TITRE I. 
