...pouvant cesser par un acte volontaire qui ne fournissait pas une base suffisante à l'assurance. » (1). Mais il n'en est pas de même en ce qui concerne les ayants droit des ouvriers étrangers pour lesquels un traitement différent est prévu d'après ce...

...cuisson diminue considérablement les propriétés toxiques de certains fruits, comme le marron d'Inde. Mais il n'en est pas de même en ce qui concerne les jolies baies de l'if, qui restent malgré tout très dangereuses pour la santé de ceux qui en mangent....

...partie de l'Asie antérieure, considérées au point de vue relatif, semblent être fort judicieuses ; mais il n'en est pas de même en ce qui concerne les dates pour les raisons énoncées plus haut. Voici, d'ailleurs, cette classification telle qu'elle...

...à établir leurs toits de telle manière que les eaux pluviales s'écoulent sur la voie publique. Mais il n'en est pas de même en ce qui concerne les chemins de fer : si les propriétaires des fonds inférieurs sont tenus de recevoir les eaux de la...

...que les juges ne puissent être déplacés que moyennant les garanties édictées par l'article 18, mais il n'en est pas de même en ce qui concerne les magistrats du parquet. C'est pour parer à cette situation qu'un amendement fut déposé établissant...

...éditeurs de vues commencent à posséder assez abondamment les vues pittoresques de tous les pays, mais il n'en est pas de même en ce qui concerne les industries de certaines régions, non seulement à l'étranger, mais en France. Nous serions heureux...

...responsables des infractions constatées, puisqu'ils présentent une garantie sérieuse de solvabilité, mais il n'en est pas de même en ce qui concerne les syndicats ouvriers qui ne possèdent rien dans leur caisse ou qui peuvent se rendre insolvables. «...

...responsables des infractions constatées, puisqu'ils présentent une garantie sérieuse de solvabilité, mais il n'en est pas de même en ce qui concerne les syndicats ouvriers qui ne possèdent rien dans leur caisse ou qui peuvent se rendre insolvables. «...

...usines spéciales ou de racheter les concessions existantes permettra de leur donner satisfaction. Mais il n'en est pas de même en ce qui concerne les utilisations agricoles dont les besoins en énergie doivent s'accroître avec le temps, tout en restant...

...Jacques Cœur. Nous n'avons pas de renseignements qui nous permettent de remonter au XIVe siècle, mais il n'en est pas de même en ce qui concerne les filigranes. Fig. 17. On trouve fréquemment dans les Archives de Lyon et la région, au XIVe siècle,...