Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Ces Statuts ont été délibérés et adoptés par le Conseil d'État, dans sa séance du 21 juin 1880. "
Les manuscrits précolombiens - Page 192
by Georges Raynaud - 1893 - 199 pages
Full view - About this book

Séances générales tenues à ... en ... par la Société française ..., Volume 40

Antiquities - 1874
...les dispositions de détail destinées à assurer l'exécution des statuts. ART. 48. Les présents statuts ont été délibérés et adoptés par le Conseil d'État, dans sa séance du 6 août 4870. Le Coiueiller d'État, lecrétaire général du Conseil d'État, DE LANOUE-B1LLAULT....
Full view - About this book

Bulletin officiel de l'Institution ethnographique

Institution ethnographique (Paris, France) - Ethnology - 1879
...EDOUARD VINCENT. Vu à la Section de l'Intérieur, le 4 mai 1880. Le Rapporteur, (signé: ) DU M ESN IL. Ces statuts ont été délibérés et adoptés par le Conseil d'État, dans sa séance du 2 juin 1880. Le Maitre des Requêtes, secrétaire-général du Conseil d'Etat, (signé:) FOUQUIER....
Full view - About this book

Bulletin et mémoires de la Société centrale de médecine vétérinaire, Volume 1

1883
...générale. Le Président : C. LEBLANC. Le Secrétaire général : H. BOULEY. Le Secrétaire des séances : Ces statuts ont été délibérés et adoptés par le Conseil d'État, dans sa séance du k avril 1878. Le Maître des requêtes, Le Maître des requêtes, Rapporteur, Secrétaire général...
Full view - About this book

Bulletin des lois de la République française, Volume 26

France - Law - 1883
...d'administration de la caisse des retraites dans ses réunions des • février 1880 et ta mars .883. Ces statuts ont été délibérés et adoptés par le Conseil d'État dans sa séance do 11 avril i883. te Uattre du Teaufles, Secrétaire général du Conseil d"ÈW, Signé A. FOCQOIEH....
Full view - About this book

Statuts approuvés par décret du 17 janvier 1884

Société Générale Pour Le Patronage Des Libérés - 1884 - 11 pages
...gouvernement. Vu à la section de l'intérieur le 5 décembre 1883. Le rapporteur, Signé : DE SALVERTE. Ces statuts ont été délibérés et adoptés par le Conseil d'État dans sa séance du 10 janvier 1884. Le maître des requêtes, secrétaire général du Comeil d'État, Signé : A. FOUQÜIER....
Full view - About this book

Catalogue des dessins de l'école moderne: exposés à l'École nationale des ...

Association des artistes (Paris, France) - Drawing - 1884 - 172 pages
...par décret du 3 août 1881, l'Association a pour objet, aux termes de l'article ier de ses Statuts délibérés et adoptés par le Conseil d'État dans sa séance du 21 juillet de la même année, « de venir en aide à chacun de ses » membres par tous les moyens qui...
Full view - About this book

Le 25e Anniversaire de la Société de statistique de Paris, 1860-1885

Société de statistique de Paris - France - 1886 - 443 pages
...convocation spéciale, et seulement à la majorité des deux tiers des voix des membres présents. Ces statuts ont été délibérés et adoptés par le Conseil d'État dans sa séance du 30 janvier 1873. Le Maître des requêtes, secrétaire général au Conseil d'État, Signé : ALEXANDRE...
Full view - About this book

Les manuscrits précolombiens

Georges Raynaud - Central America - 1894 - 199 pages
...publications périodiques de la Société. Les membres de toutes les classes reçoivent l'Annuaire. TITRE SIXIÈME Du Règlement intérieur et de la Révision...des Beaux-Arts. LS Le chef du bureau des Archives, COMITÉ D'ARCHÉOLOGIE AMÉRICAINE REGLEMENT PARTICULIER ARTICLE PREMIER. — Les membres du Comité...
Full view - About this book

Explication des ouvrages de peinture, sculpture, architecture, gravure, et ...

Société des artistes français. Salon - Art - 1886
...ministre des BeauxArts. Vu à la section de l'intérieur, le H mars 1883. Le Rapporteur, H. DE VlLLEXEUVE. Ces statuts ont été délibérés et adoptés par le Conseil d'État dans sa séance du 19 avril 1883. Le Maître des Requêtes, Secrétaire général du Conseil d'État, A. Fi ii. îirn..it....
Full view - About this book

Mémoires de la Société d'agriculture, sciences, belles-lettres et ..., Volume 46

Société des sciences, belles-lettres et arts d'Orléans - 1908
...modifier. Vu à la section de l'Intérieur, le 16 février 1875. Le Rapporteur, Signé : V" DC MARTROY. Ces statuts ont été délibérés et adoptés par le Conseil d'État dans sa séance du 25 février 1875. Le Maître des Kequétes, Signé : ALEX. FOUQUIER. Certifié conforme à l'original...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF