...DUCHESNE. LE VASSEUR. LETTRES DE NOBLESSE DE LA FAMILLE LE METEL 4 Louis par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, A tous présens et à venir, salut. Comme nous avons tousjours creu que la vertu est la plus illustre cause et le plus solide fondement...

...DUCHESNE. LE VASSEUH. LETTRES DE NOBLESSE DE LA FAMILLE LE METEL ' Louis par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, A tous présens et à venir, salut. Comme nous avons tousjours creu que la vertu est la plus illustre cause et le plus solide fondement...

...patronales dans son diocèse. Avec l'arrêt de registrement du 26 janvier 1788. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. A tous présens et à venir. Salut. — Notre amé et féal conseiller en nos conseils, le sieur Osmond, évoque de Gomenges, nous a fait...

...patronales dans son diocèse. Avec l'arrêt de registrement du 26 janvier 1788. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. A tous présens et à venir. Salut. — Notre amé et féal conseiler en nos conseils, le sieur Osmond, évêque de Coraenges, nous a fait...

...portant concession des armoiries à la ville de Saumur sont ainsi conçues : « LOUIS par la grâce de DIEU Roi de France et de Navarre, A tous présens et à venir, Salut. « VOULANT donner à nos fidèles sujets des villes et communes de Notre Royaume, un témoignage de...

...en la Ville de Clermont, en Auvergne, appelée le Refuge ou du Bon Pasteur. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous présens et à venir, salut. L'avancement de la gloire et honneur de Dieu, qui consiste en l'établissement du vrai Culte et exercice...

...Commerce à Dunkerque donné à Versailles au mois de Février 1700 ") Louis par la grâce de Dieu, Eoy de France, et de Navarre, A tous présens et à venir. Salut. L'Amour Paternel que Nous avons toujours eu pour nos sujets, Nous portant à leur 'donner des marques...

...de ses commandemens et finances. (Signé,) " Louis." Et plus bas, LOUIS, par la Grâce de DIEU, Roy de FRANCE et de NAVARRE. A tous présens et à venir : — SALUT : — NOSTRE amé et féal conseiller en nos conseils le Sieur de Beauharnois, intendant de nos armées...

...du Budget de TExerdce 1826. Au Château de Saint-Cloud, le 6 Août, 1828. CHAELEB, par la Grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre ; A tous présens et à venir, salut. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, nous avons Ordonné et Ordonnons ce qui suit : Ior. — Des...

...Fixation du Budget des Dépenses et des Recettes de 1824.— 10 Mai, 1823. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE ; A tous présens et à venir, salut. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : TITRE I. —...