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" Ordonnons que ceux qui seront dorénavant choisis pour enseigner la théologie dans tous les collèges de chaque université, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux greffes des facultés de théologie, avant de... "
Abrégé De L'Histoire Ecclésiastique: Contenant Les événemens considérables ... - Page 456
by Bonaventure Racine - 1754 - 592 pages
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Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de ...

Université de France, Ambroise Rendu - Constitutional law - 1835 - 948 pages
...univeriité, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux greffes des facultés de théologie, avant de pouvoir faire cette fonction dans les collèges ou maisons séculières et régulières, qu'ils se soumettront à enseigner la doctrine qui y est expliquée...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836 - 476 pages
...université , soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux grefi'efldes facultés de théologie, avant de pouvoir faire cette fonction dans les collèges ou maisons séculières et régulières ; qu'ils se soumettront à enseigner la doctrine qui y est expliquée;...
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Collection des meilleurs dissertations, notices et traités ..., Volume 3

1838 - 478 pages
...université, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux greffes des facultés de théologie , avant de pouvoir faire cette fonction dans les colléges ou maisons séculières et régulières ; qu'ils se soumettront à enseigner la doctrine...
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Collection des meilleurs dissertations: notices et traités ..., Volume 3

France - 1838 - 472 pages
...université, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux greffes des facultés de théologie , avant de pouvoir faire cette fonction dans les colléges ou maisons séculières et régulières ; qu'ils se soumettront à enseigner la doctrine...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 11

France - 1839 - 570 pages
...université, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux greffes des facultés de théologie, avant de pouvoir faire cette fonction dans les collèges ou maisons séculières et régulières; qu'ils se soumettront à enseigner la doctrine qui y est expliquée;...
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Manuel du droit public ecclesiastique français, contenant: Les libertes de l ...

Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - Canon law - 1844 - 600 pages
...université , soit qu'ils soient séculiers ou réguliers , souscriront ladite Déclaration aux greffes des facultés de théologie , avant de pouvoir faire cette fonction dans les collèges ou maisons séculières et régulières qui se soumettront à enseigner la doctrine qui y est expliquée...
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Manuel du droit public ecclésiastique français: contenant les libertés de l ...

André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - 632 pages
...université, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite Déclaration aux greffes des facultés de théologie, avant de pouvoir faire cette fonction dans les collèges ou maisons séculières et régulières qui se soumettront a enseigner la doctrine qui y est expliquée...
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Manuel du droit public ecclésiastique français

André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1847 - 608 pages
...université, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite Déclaration aux greffes des facultés de théologie, avant de pouvoir faire cette fonction dans les collèges ou maisons séculières et régulières qui se soumettront à enseigner la doctrine qui y est expliquée,...
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La question religieuse en 1682, 1790, 1802 et 1848: et historique complet ...

Pierre Pradié - Church and state - 1849 - 496 pages
...université, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux greffes des facultés de théologie avant de pouvoir faire cette fonction dans les colléges ou maisons séculières et régulières; qu'ils se soumettront à enseigner la doctrine qui...
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Dictionnaire des savants et des ignorants, ou Guide de la lecture ..., Volume 20

Jacomy - 1859 - 686 pages
...université, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux greffes des facultés de théologie, avant de pouvoir faire cette fonction dans les collèges ou maisons séculières et régulières, qu'ils se soumettront à enseigner la doctrine qui y est expliquée...
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