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" Compagnie établira, le long du chemin de fer, les fossés ou rigoles qui seront jugés nécessaires pour l'assèchement de la voie et pour l'écoulement des eaux. Les dimensions de ces fossés et rigoles seront déterminées par l'Administration, suivant... "
Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ... - Page 373
1859
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La traction électrique sur voies ferrées: voie--matériel roulant ..., Volume 1

André Blondel, F. Paul-Dubois - Electric railroads - 1898 - 892 pages
...intervalle d'au moins 50 centimètres. Alignements et courbe» . — Pentes et rampes. ART. !i. — Les alignements seront raccordés entre eux par des...courbes dont le rayon ne pourra être inférieur à 20 mètres. Le maximum des déclivités est fixé ;'i celui des pentes des voies publiques à parcourir....
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La traction électrique sur voies ferrées: voie--matériel roulant ..., Volume 1

André Blondel, F. Paul-Dubois - Electric railroads - 1898 - 878 pages
...intervalle d'au moins 50 centimètres. Alignements et courbet. — Pentes et rampes. ART. '.'). — Les alignements seront raccordés entre eux par des courbes dont le rayon ne pourra être inférieur ;i 20 mètres. Le maximum des déclivités est lixé ii celui des pentes des voies publiques à parcourir....
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Bulletin des lois de la République française, Volume 55

France - Law - 1898 - 2134 pages
...fossés ou rigoles qui : ront juçës nécessaires pour l'assèchement de la voie et pour T écoulement des eaux. Les dimensions de ces fossés et rigoles seront déterminées par le préfet, suivant li circonstances locales , sur les propositions du concessionnaire. Alignements...
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La réglementation des chemins de fer d'intérêt local, des tramways et des ...

A. Doniol - Railroad law - 1900 - 544 pages
...le long du chemin de 1er les fossés ou rigoles qui seront jugés nécessaires pour l'assèchement de la voie et pour l'écoulement des eaux. Les dimensions...de ces fossés et rigoles seront déterminées par le préfet, suivant les circonstances locales, sur les propositions du concessionnaire. ART. 8.—...
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Controle des chemins de fer et des tramways

Jean de La Ruelle - Railroad law - 1903 - 764 pages
...le long du chemin de fer. les fossés ou rigoles qui seront jugés nécessaires pour l'asséchement de la voie et pour l'écoulement des eaux. Les dimensions de ces fossés et rigoles seront déterminées pur l'Administration, suivant les circonstances locales, sur les propositions de la compagnie. courbes...
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Le chemin de fer métropolitain municipal de Paris, Volume 2

Jules Hervieu - Street-railroads - 1903 - 328 pages
...rails, sera de 1,26 m., en alignement droit. Alignements cl courbes. — Pentes et rampes. ART. 5. — Les alignements seront raccordés entre eux par des...courbes dont le rayon ne pourra être inférieur à 75 mètres ; toutefois, aux abords du canal Saint-Martin, sur la section de la porte de Vincennes à...
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Traité pratique de traction électrique, Volume 2

Louis Barbillion - Electric railroads - 1904 - 796 pages
...l'entre-voie, mesurée entre les bords extérieurs des rails, sera de (5)... Art. 5. — Texte de 1881 : Les alignements seront raccordés entre eux par des...courbes dont le rayon ne pourra être inférieur à (6)... Le maximum des déclivités est fixé à (7)... Les déclivités correspondant aux courbes de...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Issues 2582-2624

France - Law - 1905 - 1850 pages
...dn chemin de féi tes Fossés oc rigoles qni seront jag« i sarres pour l'assèchement de la voie cl pour l'écoulement des eaux. Les dimensions de ces fossés et rigoles seront déterminées par le práfet, ! les circonstances locales. Alignements et courbes. — Peut« cl rampes. 8. Les alignements...
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Corps de droit ottoman: recueil des codes, lois, règlements ..., Volume 4

Turkey, George Young - Law - 1906 - 404 pages
...lorsque les murettes soutenant le ballast reposent sur la maçonnerie ou sur le rocher compact. Art. 6. Les alignements seront raccordés entre eux par des...courbes dont le rayon ne pourra être inférieur à deux cent soixantequinze ; une partie droite de 100 mètres devra être ménagée entre deux courbes...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Issues 2665-2717

France - Law - 1906 - 2106 pages
...grande communication u° »3 bis. • : * B. Alignement et oourbes. — Pentes et urnpei,. Art. 5. Les alignements seront raccordés entre eux par des...courbes dont le rayon ne pourra être inférieur à cent mètres (100™). Le maximum des déclivités est fixé à guarante-cinq millimètres (o"o45)....
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