 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres à l'expiration de deux mois ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé les sceaux de leurs armes. Fait... | |
 | Ch. F. M. Eisenlohr - Copyright - 1856 - 428 pages
...présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé leurs cachets. Fait à Turin,... | |
 | Switzerland - Session laws - 1857 - 778 pages
...si faire se peut. L'échange aura lieu à Paris. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 26 Mai 1857. ,) Slg. Кет. .) Sig. Huhner. ) Sig. A. Walewekl. ,) Slg. Cowley. ) Slg. CM de Hatzfeldt.... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 1218 pages
...ART. VIII. La présente Convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le terme de deux mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, cl y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... | |
 | Portugal - Portugal - 1857 - 564 pages
...le terme de six mois, ou plutôt si faire se peut. En toi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 28 Aôut 1817. Francisco José Maria de Brito, Richelieu. fossem expostas as diversas reclamações... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1858 - 870 pages
...réprouvé par les lois de la religion et de la nature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 Novembre, l'an de grâce 1815. (Signé ut supra.) (Lei ratifications de ce Traité ont été échangea à Paru, le 16 Février... | |
 | Austria - 1859 - 824 pages
...les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois ou plus tôt, si faire se peut. Fait à Paris, le 20 novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze. Signé : Signé : (LS) Castlereagh. (LS) Richelieu. (LS) Wellington. Article additionnel. Les hautes puissances contractantes,... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1859 - 586 pages
...délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 22 septembre 1854. (LS) FIRMIN ROGIER. (LS) DROUYN DE LHUYS. (LS) Cle DE HATZFELD. (1) Recueil des... | |
 | Alfred Auguste Baron Ernouf - Paris (France) - 1859 - 468 pages
...terme de deux mois, ou plus' tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze. ARTICLE ADDITIONNEL. Les hautes puissances contractantes,... | |
 | Austria - 1859 - 826 pages
...l'espace de deux mois ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le dix du mois de juin, l'an de grâce 1817. (LS) Le baron de Vincent. (LS) Le comte de Fernan Nunez duc... | |
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Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à... 
