 | France min. des affaires étrangères - France - 1815 - 88 pages
...sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux moisx ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi , les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Par1s, te 20 Novembre , l'an de grâce mil huit cent quinze. .( LS) Signe RICHELIEU.... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...traité , avec les conventions qui y sont jointes, sera ra:ifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs Font signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... | |
 | 1815 - 486 pages
...a de disponibles pour combattre l'ennemi. g. Le présent traité sera signé et les ratificaiîons échangées dans le terme de deux mois , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les ministres plénipotentiaires ont signé la déclaration ci-dessus et l'ont munie du cachet... | |
 | Europe - 1815 - 554 pages
...ratifications en seront échangées en même lems. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. , , Fait à Paris, le 5o mai 18 14. Le prince de Bénévent. \ • r André comte de RasumowsJty, , Charles-Robert comte... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...dans deux mois ou plus tôt si faire se peut. En loi de quoi, les plénipotentiaires respectifs Vont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le cinq Novembre 1815. (Signé) CASTLEREAGH. Le prince de RASOUMOFFSKJ. WELLINGTON. Le comte CAPO d'IsTRiA.... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 200 pages
...11 ser* compris dans la ratification dudit traité. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre l'an de grâce iSiâ. (Suivent les signatures). Le même jour, dans le même lieu, et au même moment, le même traité,... | |
 | France - Law - 1816 - 914 pages
...traité , avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé €ty ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... | |
 | Paris (France) - 1816 - 432 pages
...échangées dans deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. € Fu foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le ao novembre de l'an de grâce i8i5. ( Suivent les signatures. ) Convention enrichie en conformité... | |
 | France - France - 1816 - 734 pages
...délai de quinze jours, ou plutôt si faire te peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai, l'an de grâce 1814. (Locvigigilli.) (Signé) Le prince de BÉNEVENT. (Locus sigiHi.) Le prince... | |
 | 1816 - 424 pages
...les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs arme». i'';iit à Paris , le 20 novembre , l'an de grâce mil huit cent quinze. Signé, RICHELIEU, METTERNITH, WESSEMBERG. Un article additionnel est relatif à la traite desnègres, dont... | |
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Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à... 
