 | Bordeaux (France) - 1908 - 982 pages
...vues que SM a eues sur eux3. » Voici le préambule de ce fameux décret : «A Bayonne, le 25 avril 1808''. » Napoléon, Empereur des Français, Roi...d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin; » \7oulant donner à notre ville de Bordeaux une preuve particulière de l'intérêt que nous lui... | |
 | Dezydery baron Chłapowski, Jan V. Chelminski, Alexandre Malibran - France - 1908 - 372 pages
...la donnons ci-dessous : Extrait des Minutes de la Secrétaîrerie d'État. Bayonne, le 9 mai 1X08. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. Ier. — Le Sr Désiré Clapowski (sic), officier... | |
 | Ernest Rousselot (archiviste.) - Bordeaux (Aquitaine, France) - 1909 - 148 pages
...municipal de Bordeaux du i" mai i885.) Voici le préambule de ce fameux décret : «A Bayonne, le 25 avril 1808'. » Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin; «Voulant donner à notre ville de Bordeaux une preuve particulière de l'intérêt que nous lui portons,... | |
 | Louis-Henry Lecomte - Opera - 1912 - 540 pages
...de l'Intérieur, CHAMPAGNY. DÉCRET SUR LES THÉATRES Au Palais de Saint-Cloud, la a9 juillet 1807l. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et...rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'Etat entendu. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE PREMIER. — Dispositions... | |
 | Henry Lee - Horse-racing - 1914 - 964 pages
...Haras au palais de Saint-Cloud, le 4 juillet 1806. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE PREMIER DES HARAS ET DÉPOTS D'ÉTALONS ARTICLE 1er. — II y aura... | |
 | Baron de Sailly - 1914 - 330 pages
...accorde et spécifie ces biens et dont teneur suit : Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des Finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : AllTICLE PREMIER. Sur les biens que... | |
 | Leon Dubreuil (ed) - 1915 - 492 pages
...doss. spécial.) Extrait des Ministres de la Secrétairie d'Etat. Au Palais de S' Cloud, le 19 août 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie...la Confédération du Rhin, sur le rapport de notre commission du contentieux, vu la requête des héritiers du sieur Pierre Chassin, qui demandent à... | |
 | Léon Dubreuil - Brittany (France) - 1915 - 486 pages
...la Secrélairie d'Etal. Au Palais de S1 Cloud, le 1!) août 1808. Napoléon, Empereur des FYancais, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, sur le rapport de notre commission du contentieux, vu la requête des héritiers du sieur Pierre Chassin, qui demandent à... | |
 | Fernand Lamy (i.e. Louis Ferdinand) - Agen (France) - 1918 - 486 pages
...chaque pas qu'ils ont fait dans le département de Lot-etGaronne (1). DÉCRKT IMPERIAL Agen, 30 juillet 1808. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE PREMIER. = Travaux publics. CHAP1TRE PREM1ER.... | |
 | Eugène Baffie - 1920 - 470 pages
...des Sœurs est daté de Bayonne, le 7 mai 1808, et signé par Napoléon qui y prend le titre d' « Empereur des Français, roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin ». Il porte que « les .bâtiments, jardins et dépendances de l'ancienne maison des Bénédictins... | |
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Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : ART. I ." Pour l'exécution de l'article I. 
