 | 1856 - 536 pages
...tôt si faire se peut. L'échange aura lieu à Paris. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 26 Mai 1857. (LS) Sig. KERN. » » HUBNER. » » A. WALEWSKI. » » COWLEY. » » CM DE HATZFELDT.... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...échangées dans deux mois, ou plus-tôt si faire se pent. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le cinq Novembre mil huit cent quinze. (LS) Le Prince de Metternich. (LS) Le Baron de Weuenberg. (LS)... | |
 | France - Law - 1816 - 920 pages
...ratification dudit traité. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signa et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 Novembre, l'an de grâce 181 j. (Suivent les Signatures.) Le même jour, dans le même lieu et au même moment, le même traité,... | |
 | Portugal - Portugal - 1857 - 566 pages
...que s'il était inséré mot à mot dans le Traité de Navigation et de Commerce signé aujourd'hui, et les ratifications en seront échangées en même...En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs en ont fait faire deux exemplaires parfaitement semblables, signés de leurs mains, et y ont apposé... | |
 | Portugal - Portugal - 1857 - 564 pages
...le terme de six mois, ou plutôt si faire se peut. En toi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 28 Aôut 1817. Francisco José Maria de Brito, Richelieu. fossem expostas as diversas reclamações... | |
 | Switzerland - Session laws - 1857 - 778 pages
...si faire se peut. L'échange aura lieu à Paris. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 26 Mai 1857. ,) Slg. Кет. .) Sig. Huhner. ) Sig. A. Walewekl. ,) Slg. Cowley. ) Slg. CM de Hatzfeldt.... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1857 - 852 pages
...insérés mot à mot dans la convention commerciale de ce jour. Ils seront ratifiés, et les ratißcalions en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé les présents articles et -y ont apposé leurs cachets. Fait à Berlin, le 14 février de... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1858 - 870 pages
...réprouvé par les lois de la religion et de la nature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes....Fait à Paris, le 20 Novembre, l'an de grâce 1815. (Signé ut supra.) (Lei ratifications de ce Traité ont été échangea à Paru, le 16 Février 1816.)... | |
 | Netherlands treaties - 1859 - 740 pages
...et valeur que s'ils étaient insérés mot à mot dans le traité de ce jour. Ils seront ratifiés et les ratifications en seront échangées en même...temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs les ont signés et y on apposé le sceau de leurs armes. Fait à St. Pétersbourg, le 1/13 Septembre... | |
| |
... ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814. 
