 | Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 868 pages
...pourraient être lu suite de l'inexécution de son obligation, et par conséquentilsy'sontrenfermés;carles conventions obligent non-seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites quel'équité, l'usage ou la loi, donnent à ^obligation, d'après sa nature (i i55). Au contraire,... | |
 | Antoine Marie Demante - Civil law - 1835 - 456 pages
...dites di bonne fol. C'est donc une règle générale , que les conventions n'obligent pas seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites que l'équité, l'usage ou la loi, donnent à l'obligation. Ces suites diffèrent, au reste, selon la diverse nature des obligations,... | |
 | Jean Domat, Joseph Remy - Law - 1835 - 1370 pages
...III. Des engagement qui suivent naturellement des conventions, quoiqu'ils n'j' soient pas exprimes. 1. Les conventions obligent, non-seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à tout ce que demande la nature de la convention, et à toutes les suites que l'équité, les lois et... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1859 - 888 pages
...n'en soit rien dit dans l'acte. — Elle est conforme, en outre, à l'art. 1 135, aux termes duquel les conventions obligent non-seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes leí suites que l'équité, l'usage on la loi donnent à l'obligation d'après sa nature, et à l'art.... | |
 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 pages
...la loi autorise. 6'. 1108, 1109 s. Elles doivent être exécutées de bonne foi. C. 1147 s. 1 ISS. aire, — Par un consentement donné en justice. C....1005,1000. — Co. 54s. Ri. Le délai pour le jugem ou la loi donnent à l'obligation d'après sa nature. C. 1159s. SECTION H. DE L'OBLIGATION DE 1186.... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1840 - 596 pages
...vente ; les autres , ceux qui se renfermaient dans ce qui avait été rigoureusement convenu. 1135. Les conventions obligent non-seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites gué l'équité, l'usage ou la /ordonnent à l'obligation d'après sa nature (2). = Que l'équité.... | |
 | 1841 - 850 pages
...pour les causes que la loi autorise. Elles doivent être exécutées de bonne foi. ARTICLE ll.'l.'i. Les conventions obligent non-seulement à ce qui y...encore à toutes les suites que l'équité , l'usage ou la loi donnent à l'obligation d'après sa nature. Discussion du conseil d'État, l" Rédaction.... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1843 - 636 pages
...rigoureusement convenu. [HOLLANDE. Art. 1374 du nouveau Code civil.] Hua. Les conventions obligent nonsculeraent à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites que l'équité, l'usage ou la loi donnent à l'obligation d'après sanalure. = Que l'équité. Ainsi, un tailleur s'oblige... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1858 - 1092 pages
...tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites, et doivent être exécutées de bonne foi ; — Qu'elles obligent non-seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites que l'équité et l'usage donnent à l'obligation, d'âpres sa nature; — Que ces principes sont surtout régulateurs... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1845 - 632 pages
...conventions accessoires par elles-mêmes. 69. Disons , quant aux premières , que la convention oblige non-seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites que l'équité , l'usage ou la loi donnent à l'obligation d'après sa nature (c. civ. 11 35). Ces suites sont des accessoires... | |
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Les conventions obligent non seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites que l'équité, l'usage ou la loi donnent à l'obligation d'après sa nature. 
