 | Antoine René H. Thibaudeau - 1840 - 604 pages
...ensemble au dérogatoire des dérogatoires y contenus ; car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes, sauf en autre chose notre droit et l'autruy en toutes. Donné à Paris , l'an... | |
 | 1841 - 412 pages
...mettent et fassent mettre in« continent et sans délai à pleine délivrance ; et afin que ce soit chose « ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces dites « présentes, sauf en autre chose notre droit etl'aultrui en tout. « Donné à Blois... | |
 | Théodore de Bèze - Huguenots - 1842 - 344 pages
...lesdits suppliants en notre protection et sauve-garde , car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes sauf en autres choses notre droit et d'autrui en toutes'. Et pour ce que de ces présentes... | |
 | Jean Baptiste Bouillet - 1842 - 776 pages
...faisant cesser tous troubles et empéchemens contraires , car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel aux dites présentes. Donné à Versailles, au mois de may, l'an de §ràce mil sept cent soixante-onze... | |
 | Joseph Briand - 1843 - 758 pages
...de nullité de tout ce qui sera fait au contraire : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes , sauf en autre chose notre droit, et l'autrui en toutes. Donné à Paris ,... | |
 | Marseilles - 1843 - 670 pages
...présenter leur bilan , le 19 février 1 756, et Lavalcttc que le général de l'ordre que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Données à Compiègne , au mois de septembre , l'an de grâce mil sept cent... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - Canon law - 1844 - 600 pages
...qu'ils le jugeront à propos, suivant l'exigence des cas. Car tel est notre plaisir. Et aûn que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Saint-Germain-en-Laye, au mois de mars, l'an de grâce 1682, et... | |
 | Léon Emmanuel S.J. Laborde (marq. de.) - 1845 - 314 pages
...exécuter de point en point, « selon sa forme et leueur, CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; et, atin ipie ce soit chose « ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites pré i: sentes. Donné à Versailles, au mois de may, l'an de grâce mil sept cens vingt«... | |
 | Louis-Edouard Bois, Joseph de La Colombière - Bishops - 1845 - 172 pages
...cesser tous troubles et empêchement à ce contraire. Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre Scel à ces dites présentes, sauf en autre chose notre droit, et l'autrui en toutes. Donné a Paris au... | |
 | Société d'histoire et d'archéologique de Châlon-sur-Saône - 1846 - 432 pages
...et nonobstant toutes choses à ce con» traires , car tel est notre plaisir, et afin que ce soit » chose ferme et stable à toujours, nous avons fait » mettre notre Scel à cesd. présentes. Donné à Paris au <> mois d'avril l'an de grace mil sept cent dix neuf et »... | |
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CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. 
