 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 728 pages
...aujourd'hui et sera ratifié en môme tems. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleinpouvoirs, avons signé le présent article séparé et secret,...et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à St. Pelersbourg, le ~~ 1805. (LS) Granville Leveson Gower. (LS) Adam prince Czartoryski. (LS) Nicolas... | |
 | Charles-Théodore Beauvais - France - 1855
...et ses ratifications échangees dans l'espace de cinquante jours , ou plus tôt si faire se peut. « En foi de quoi , nous soussignés , en vertu de nos pleins pouvoirs , avons signé le présent traité , et y avons apposé nos cachets. « Fait à Paris , le 1 6 vendémiaire an x de la république... | |
 | Portugal - Portugal - 1857
...dans l'espace de cinq mois à compter du jour de la date de sa signature, ou plutot si faire se peut. En foi de quoi, Nous soussignés, en -vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le dit Traité, et y avons apposé le cachet de nos Armes. Fait à Saint Petersbourg, le du mois de Décembre... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1858
...aujourd'hui , et aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot dans ladite Conveution. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le présent article secret, et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Londres le 1 9 Mai de l'an de grâce 1815.... | |
 | International law - 1873
...s'il était inséré mot à mot dans le traité signé aujourd'hui, et sera ratifie en même temps. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs, avons signé le présent article séparé, et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait... | |
 | Vienna Congress of - 1864
...secrets ci-dessus auront la même force et valeur que s'ils étaient insérés dans le Traité patent. En foi de quoi, nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs, les avons signés et munis du cachet de nos armes. Fait àRied le 8 octobre 18131. (LL. SS.) Signé... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864
...secrets ci-dessus auront la même force et valeur que s'ils étaient insérés dans le Traité patent. En foi de quoi, nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs, les avons signés et munis du cachet de nos armes. Fait àRied le 8 octobre 1813'. (LL. SS.) Signé... | |
 | France. Assemblée nationale - France - 1867
...ratifications en seront échangées à Dresde dans le délai de quinze jçurs, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, les avons signés et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à Copenhague, le 10 juillet 1813.... | |
 | Arnold Dietrich Schaefer - 1867
...quoi, nous soussignés ministres plénipotentiaires de SM TC et de SM l'IR d'Hongrie et de Bohème, avons signé le présent article séparé et secret, et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à Versailles le 1 de May 1756. 4. PHÉTfS »ES ABTICLES PRÉLIMINAIRES... | |
 | Alfred Ritter von Vivenot - Austria - 1873
...était inséré dans le traité d'alliance, et sera ratifié en même temps que lui. En foi de quoi nous avons signé le présent article séparé et secret...et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Berlin le 7 février l'an de grâce mille sept cent nonante et deux. Henri XIV. prince Ileuss. Charles... | |
| |
En foi de .quoi Nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le prése'nt Article séparé et secret et y avons apposé le Cachet de Nos Armes. 
