| Raymond Théodore Troplong - Church and education - 1844 - 340 pages
...en icelui garder et observer selon sa forme et teneur, nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de février, l'an (l) Ceci ne doit pas faire supposer que cet édit était local... | |
| Jean Marie Prat - 1845 - 574 pages
...collationnées par l'un de nos âmes et féaux conseillers-secrétaires, foi soit ajoutée comme à l'original : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; et afin que ce soit chose...toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de mars, l'an de grâce mil sept cent soixante-huit, et de notre règne le cinquantetroisième.... | |
| Ambassadors - 1847 - 982 pages
...ils gardent, observent et entretiennent, fassent lire, publier, enregistrer, observer et entretenir: Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné a Versailles au moi de juin, l'an de grâce mil sept cent soixante dix-huit, et de notre règne le... | |
| Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Consular law - 1851 - 508 pages
...ils gardent, observent et entretiennent, fassent lire, publier, enregistrer, observer et entretenir : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de juin, l'an de grâce 1778. RÈGLEMENT Sur les Pavillons des Na?ires du Commerce.... | |
| New France - Canada - 1854 - 642 pages
...et autres choses à ce contraires, auxquels nous avons dérobé et dérogeons par le présent edil ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois d'août, l'an de grâce mil sept cent quarantetrois, et de notre règne le vingt-huitième.... | |
| Séminaire Protestant de Strasbourg - 1854 - 332 pages
...perpétuellement, cessant et faisant cesser tous troubles et empéchemens contraires : Car Tel cst notre Plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, Nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois d'août, l'an de grace 1092, et de notre Regne le 50 e . Signé LOUIS. Et sur... | |
| Alphonse Karr - Fisheries - 1855 - 368 pages
...maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera; car tel est notre plaisir...avons fait mettre notre scel. Donné en notre château des Tuileries, le quinzième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1829, et de notre règne le cinquième.... | |
| Variétés - 1856 - 358 pages
...cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements , et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de mai, l'an de grâce mil sept cent quatre-vingt-six, et de notre règne le... | |
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